- Nomination d'un secrétaire de séance - 60Ko
- Démission d’un Maire-Adjoint – installation d’un conseiller municipal - 72Ko
- Ouragan Irma – versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française - 82Ko
- Election du 7ème Maire-Adjoint - 75Ko
- Maintien des indemnités de fonction - 203Ko
- Modification des commissions permanentes - 75Ko
- Modification des représentations au jumelage Konstancin - 90Ko
- Modification de la Commission Locale du Secteur Sauvegardé - 101Ko
- Modification des représentations au lycéee Poquelin - 93Ko
- Modification des représentations au lycée De Vinci - 93Ko
- Modification des représentations au SIDECOM - 99Ko
- Modification des représentations au SIVOM - 87Ko
- Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - 89Ko
- Modification de la Commision de Contrôle des DSP - 91Ko
- Election d’un conseiller communautaire - 89Ko
- Convention ANTS – Projet COMEDEC - 961Ko
- Demande de subventions à la DRAC pour le musée municipal - 102Ko
- Convention de partenariat avec la librairie « Univers du livre – Gibert Joseph » - 262Ko
- Subventions pour le Conservatoire Claude Debussy - 77Ko
- Contrat de co-réalisation pour la diffusion du spectacle Irish Celtic - 3 324Ko
- Demande de participation au dispositif « Restauration des Patrimoines Historiques 2017-2019 » - 106Ko
- Régime indemnitaire de la filière animation – instauration du RIFSEEP - 419Ko
- Règlement intérieur des activités périscolaires - 658Ko
- Subvention exceptionnelle d’investissement à l’IEP Sciences Po - 86Ko
- Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable - 1 751Ko
- Régularisation foncière Allée des Glaises - 142Ko
- Lisière Pereire – désaffectation et déclassement de parcelles - 7416Ko
- Lisière Pereire – promesse de vente du lot A4 - 1 512Ko
- Vente du véhicule dédié au transport du Maire - 78Ko
- Décision Modificative 2 Ville 2017 - 1 702Ko
- Décision Modificative 2 Assainissement 2017 - 76Ko
- Décision Modificative 2 Aménagement 2017 - 75Ko
- Décision Modificative 2 Eau Potable 2017 - 71Ko
- Décision Modificative 2 SSIAD 2017 - 83Ko
- Rapport assainissement 2016 - 2 705Ko
- Rapports d’activité 2016 – SIDECOM et SIA - 11 470Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 28 septembre 2017
