- Nomination d'un secrétaire de séance - 62Ko
- Election du 1er Adjoint au Maire - 83Ko
- Election du 6e Adjoint au Maire - 84Ko
- Détermination du nombre d’Adjoints au Maire - 67Ko
- Election des Adjoints au Maire - 94Ko
- Maintien des indemnités de fonction - 144Ko
- Modifications des représentations au CRD - 96Ko
- Modifications des représentations à l'AGASEC - 91Ko
- Modifications des représentations à l'Université Libre - 93Ko
- Modifications des représentations à la Clef - 93Ko
- Modifications des représentations au Collège international - 93Ko
- Modifications des représentations au Lycée international - 93Ko
- Modifications des représentations au Collège et au Lycée St-Erembert - 96Ko
- Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans la collectivité - 609Ko
- Institution d’un périmètre d’application du droit de préemption urbain renforcé - 350Ko
- Protocole d’accord transactionnel avec le syndicat des copropriétaires Arpège principal - 5 141Ko
- Rapports d’activité 2016 – Piscine et SIABS - 8 500Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 19 octobre 2017
