- Nomination d'un secrétaire de séance - 489Ko
- Modification de la représentation du Conseil Municipal au CCAS - 623Ko
- Convention de refacturation du Pass Local - 1 135Ko
- Nouveau règlement des bourses « défi jeunes » - 886Ko
- Actualisation des périmètres scolaires - 2 280Ko
- Convention pour l’installation de la fibre optique dans les bâtiments municipaux - 933Ko
- Schéma Directeur d’Assainissement – programme de travaux 2018 et demande de subventions - 716Ko
- Redevance assainissement - 561Ko
- Classement dans le domaine public de l’avenue de Winchester et de la contre-allée des Aqueducs de Retz - 1 696Ko
- Dépénalisation du stationnement payant – convention de mandat - 886Ko
- Nexity – constitution de servitude de cour commune rue du Prieuré - 1 990Ko
- Subvention intercommunale relative au financement du logement social - 682Ko
- Régularisation foncière rue du Pontel - 820Ko
- Lisière Pereire – demande de subvention pour la construction d’un parking - 715Ko
- Actualisation des postes de la collectivité - 735Ko
- Plan de formation 2018 - 736Ko
- Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire avec le CIG - 870Ko
- Subvention à l’association Ici et 2mains - 933Ko
- Décision modificative 3 Ville - 1 534Ko
- Décision modificative 3 Assainissement - 769Ko
- Tarifs municipaux - 762Ko
- Révision des attributions de compensation - 909Ko
- Approbation du montant des attributions de compensation - 881Ko
- Budget primitif 2018 - Ville - 11 675Ko
- Budget primitif 2018 - Amménagement - 578Ko
- Budget primitif 2018 - Assainissement - 538Ko
- Budget primitif 2018 - Eau potable - 532Ko
- Budget primitif 2018 - SSIAD - 580Ko
- Répartition des crédits de subvention aux associations - 642Ko
- Autorisation d’engagement de dépenses au compte Fêtes et cérémonies - 805Ko
- Correction d’écriture comptable – budget annexe d’assainissement - 599Ko
- Adhésion aux associations - 805Ko
- Groupement de commande – commune nouvelle - 1 339Ko
- Demande de classement de la Ville en station classée de tourisme - 834Ko
- Restructuration des compétences facultatives des anciens EPCI - 1 209Ko
- Transfert des zones économiques communales - 1 150Ko
- Rapports d’activité 2016 – SIVOM et SEY - 8 369Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 21 décembre 2017
