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VIE CULTURELLE
. Règlement Fête des Loges
. Fête des Loges – convention Ville-Préfet pour la sécurisation du champ de foire
. Fête des Loges – convention pour la dépose et repose de glissières de sécurité sur le CVO10
. Mandats spéciaux des élus – ville impériale
. Opéra en plein air – médiation et diffusion culturelle
ARCHIVES
. Demande de participation au dispositif « Restauration des patrimoines historiques 2017-2019 »
ENFANCE
. Tarifs péri et extrascolaires 2018-2019
. Modification du règlement dans les établissements d’accueil de jeunes enfants
. Groupe scolaire Marie Curie – Ouverture d’une école maternelle et fermeture de l’école maternelle Frontenac
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
. Modification du règlement de la carte famille (+)
JEUNESSE ET SPORTS
. Avenant n°4 à la convention n°3 relative à l’occupation des installations sportives par le PSG
SOLIDARITE
. Modification du règlement de la carte royale
ESPACE PUBLIC
. Avis du Conseil Municipal sur le transfert de l’usage et de la gestion des Plâtrières
. Dénomination des espaces publics – Place de Mareil – square René Gatissou
. Location de vélos électriques – intégration de la Ville au périmètre de réflexion
URBANISME
. Arrêt du Plan Local d’Urbanisme
. Application par le PLU de la recodification du livre 1er du code de l’urbanisme
. Révision du règlement local de publicité
RESSOURCES HUMAINES
. Régime indemnitaire des agents de la Ville – intégration du RIFSEEP
. Convention avec le CIG pour la prestation de médiation préalable
. Mise en place d’une commission consultative paritaire
. Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal pour la restauration du personnel municipal
. Election des représentants du personnel – scrutin 2018
FINANCES
. Compte de gestion 2017
. Compte administratif 2017
. Affectation du résultat 2017
. Admission en non valeur
. Budget supplémentaire 2018
POLICE MUNICIPALE
. Intégration de personnes au sein de la Ville dans le cadre du Travail d’Intérêt Général
QUESTIONS DIVERSES