- Nomination d'un secrétaire de séance - 538Ko
- Règlement Fête des Loges - 1 623Ko
- Fête des Loges – convention Ville-Préfet pour la sécurisation du champ de foire - 876Ko
- Fête des Loges – convention pour la dépose et repose de glissières de sécurité sur le CVO10 - 1 222Ko
- Mandats spéciaux des élus – ville impériale - 883Ko
- Opéra en plein air - médiation et diffusion culturelle - 759Ko
- Demande de participation au dispositif « Restauration des patrimoines historiques 2017-2019 » - 2 784Ko
- Tarifs péri et extrascolaires 2018-2019 - 828Ko
- Modification du règlement dans les établissements d’accueil de jeunes enfants - 1 870Ko
- Groupe scolaire Marie Curie – Ouverture d’une école maternelle et fermeture de l’école maternelle Frontenac - 747Ko
- Modification du règlement de la carte famille (+) - 851Ko
- Avenant n°4 à la convention n°3 relative à l’occupation des installations sportives par le PSG - 1 002Ko
- Modification du règlement de la carte royale - 1 776Ko
- Avis du Conseil Municipal sur le transfert de l’usage et de la gestion des Plâtrières - 83 680Ko
- Dénomination des espaces publics – Place de Mareil – square René Gatissou - 959Ko
- Location de vélos électriques – intégration de la Ville au périmètre de réflexion - 886Ko
- Arrêt du Plan Local d’Urbanisme - 8 884Ko
- Application par le PLU de la recodification du livre 1er du code de l’urbanisme - 1 126Ko
- Révision du règlement local de publicité - 1 972Ko
- Régime indemnitaire des agents de la Ville – intégration du RIFSEEP - 2 284Ko
- Convention avec le CIG pour la prestation de médiation préalable - 1 171Ko
- Mise en place d’une commission consultative paritaire - 921Ko
- Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal pour la restauration du personnel municipal - 989Ko
- Election des représentants du personnel – scrutin 2018 - 2 959Ko
- Compte de gestion 2017 - Ville - 1 761Ko
- Compte de gestion 2017 - Aménagement - 660Ko
- Compte de gestion 2017 - Assainissement - 666Ko
- Compte de gestion 2017 - Eau potable - 662Ko
- Compte de gestion 2017 - SSIAD - 670Ko
- Compte administratif 2017 - Ville - 14 000Ko
- Compte administratif 2017 - Améanagement - 819Ko
- Compte administratif 2017 - Assainissement - 831Ko
- Compte administratif 2017 - Eau potable - 822Ko
- Compte administratif 2017 - SSIAD - 638Ko
- Affectation du résultat 2017 - Ville - 886Ko
- Affectation du résultat 2017 - Aménagement - 885Ko
- Affectation du résultat 2017 - Assainissement - 866Ko
- Affectation du résultat 2017 - Eau potable - 863Ko
- Affectation du résultat 2017 - SSIAD - 764Ko
- Admission en non valeur - 3 858Ko
- Budget supplémentaire 2018 - Ville - 3 378Ko
- Budget supplémentaire 2018 - Aménagement - 627Ko
- Budget supplémentaire 2018 - Assainissement - 628Ko
- Budget supplémentaire 2018 - Eau potable - 623Ko
- Budget supplémentaire 2018 - SSIAD - 686Ko
- Intégration de personnes au sein de la Ville dans le cadre du Travail d’Intérêt Général - 1 087Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 27 juin 2018
