- Nomination d'un secrétaire de séance - 539Ko
- Convention de gestion et de financement du Pass’ Local 2019-2020 - 1 537Ko
- Mise à disposition de locaux à l’Agasec – avenant n°1 à la convention - 926Ko
- Projet sportif – dispositif « Prescri’forme » - 3 628Ko
- Tarif de rémunération des vacations d’éducateur sportif - 616Ko
- Convention avec le Conseil Départemental pour le dépôt de données numériques - 1 111Ko
- Approbation de la charte trame verte et bleue de la Seine centrale urbaine - 5 562Ko
- Adhésion à l’association Plante & Cité - 2 352Ko
- Partenariat avec l’Agence Régionale pour la Biodiversité en Ile-de-France - 2 775Ko
- Débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité - 1 289Ko
- Créations d'un budget annexe Aménagement quartier Hôpital - 845Ko
- Créations d'un budget annexe Fête des Loges - 642Ko
- Conclusion d’un contrat d’aménagement régional - 1 444Ko
- Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’Co - 1 231Ko
- Règlement intérieur du CLSPDR - 970Ko
- Rapports d’activité 2017 – Piscine, SIVOM, SIDECOM et SIA - 13 466Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 11 octobre 2018
