- Nomination d'un secrétaire de séance - 577Ko
- Représentation du Conseil Municipal au sein de l’association FRES - 781Ko
- Résidence au CRD – convention entre la Ville et l’ensemble Calliopée - 1 268Ko
- CPES en Art dramatique – avenant à la convention avec le Conservatoire de Rueil-Malmaison - 1 299Ko
- Tarifs 2019 du CRD - 982Ko
- SSIAD – projet de service, livret d’accueil, règlement de fonctionnement, prise en charge - 3 888Ko
- Mise en place d’une nouvelle grille tarifaire de stationnement en voirie en zone hypercentre - 987Ko
- Convention cadre pour la mise à disposition des agents de la Ville auprès du CCAS - 1 407Ko
- Tarifs municipaux - 2 045Ko
- Fixation des taux d’imposition 2019 - 899Ko
- Budget primitif 2019 Ville - 12 590Ko
- Budget primitif 2019 Aménagement Lisière Péreire - 681Ko
- Budget primitif 2019 Aménagement Quartier Hôpital - 668Ko
- Budget primitif 2019 Fête des Loges - 652Ko
- Budget primitif 2019 SSIAD - 751Ko
- Budget primitif 2019 Assainissement - 710Ko
- Budget primitif 2019 Eau potable - 640Ko
- Budget primitif 2019 Locaux commerciaux - 662Ko
- Répartition des crédits de subvention aux associations - 679Ko
- Restauration municipale pour les séniors – groupement de commandes - 1 099Ko
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire - 1 494Ko
- Convention Paris-Nice - 1 198Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 28 mars 2019
