- Nomination d'un secrétaire de séance - 577Ko
- Adhésion réseau Micro-Folie et Fondation du Patrimoine - 1 139Ko
- Adhésions Fondation du Patrimoine - 787Ko
- Demande de subventions à la DRAC pour le musée municipal - 929Ko
- Convention entre le CRD et le Centre Dramatique National de Sartrouville - 1 122Ko
- Demande de subvention au titre d’une résidence artistique pour le CRD - 704Ko
- Conventions d’objectifs et de financement pour les établissements d’accueil de jeunes enfants - 1 059Ko
- Attribution de bourses « défi jeunes » - 13 712Ko
- Reversement de subventions perçues par l’ASF section tennis à la Ville - 1 002Ko
- Convention relative aux travaux d’aménagement de la rue de Fourqueux - 1 477Ko
- Convention avec la DIRIF pour la création de 4 murets au carrefour de la RN184 et du CVO10 - 1 273Ko
- Convention relative à la construction d’un giratoire rue Saint Léger - 1 557Ko
- Convention avec l’association « Espaces » pour l’animation des jardins aux Plâtrières - 3 022Ko
- Clôtures des ZAC (Zone d’aménagement concertée) 1 Coteaux du Bel Air - 2 092Ko
- Clôtures des ZAC (Zone d’aménagement concertée) 2 Coteaux du Bel Air - 1 845Ko
- Clôtures des ZAC (Zone d’aménagement concertée) Centre Urbain Bel Air CUBA - 1 577Ko
- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement pour la charte promoteur - 1 418Ko
- Dépôt de déclaration préalable pour les divisions de propriétés foncières bâties - 870Ko
- Fondation du patrimoine – convention de partenariat et attribution d’une subvention - 1 151Ko
- Pass Yvelines Résidences – résidence étudiante – foyer jeunes actifs « Bon Repos » - 1 512Ko
- Taxe d’aménagement - 1 276Ko
- Acte rectificatif lot E - 1 271Ko
- Acte de notoriété acquisitive parcelles – école Bonnenfant - 902Ko
- Modalités de rémunération des agents recenseurs - 763Ko
- Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG de la commune nouvelle - 1 482Ko
- Subvention exceptionnelle pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris - 983Ko
- Aide à l’investissement des communes fusionnées – subvention du Conseil Départemental - 1 541Ko
- Sollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local 2019 - 798Ko
- Sollicitation de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2019 - 855Ko
- Projet de forage à l’albien – avis du Conseil Municipal dans le cadre de l’enquête publique - 1 230Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 23 mai 2019
