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VIE CULTURELLE
. Fête des Loges – convention pour la dépose et repose des glissières de sécurité sur le CVO10
. Convention de partenariat avec l’association Centre Recherche Théâtre Handicap
. Convention de cession du fonds Bergier à la communauté d’agglomération Ardenne Métropole
URBANISME
. Charte de promotion
. Approbation de la révision générale du Règlement Local de Publicité
. Adoption des modalités de mise à disposition du dossier de la modification simplifiée du PLU
. Lisière Pereire – régularisation et acquisition foncière
. Implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels – convention
. Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la SEMAGER à la société EMMAUS
. Opération Clos de Buzot 2 – lauréat de la consultation
. Acquisition de parcelles à Fourqueux
. Allée des Acacias – régularisation foncière
. Institution d’un périmètre d’études – Gaudines / Témara
ACHATS ET PERFORMANCE / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
. Marchés forains – avenant n°2 au contrat de DSP
. Mobilier urbain – lancement d’une concession de services
. Rapports sur la qualité de l’eau potable – année 2018
. Forage à l’albien – sélection de l’opérateur économique
. Forage à l’albien – désignation des administrateurs de la SEMOP
. Forage à l’albien – déclaration de projet
FINANCES
. Décisions modificatives
. Harmonisation fiscale – politique d’abattements de la commune nouvelle
. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
. Majoration de la taxe d’habitation pour les logements meublés non affectés à l’habitation principale
. Suppression de l’exonération temporaire de la part communale de la taxe foncière
. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité
. Versement d’une subvention à l’université de Cergy-Pontoise
ESPACE PUBLIC
. Etudes et travaux pour la remise en état de voies – demande de subvention
. Fusion du domaine public communal des deux communes déléguées
RESSOURCES HUMAINES
. Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2020-2025
SOLIDARITE
. Critères d’attribution du Pass Local
. Convention de mise à disposition des agents de la Ville auprès du CCAS
. Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs
. Mandat spécial
QUESTIONS DIVERSES