- Nomination d'un secrétaire de séance - 608Ko
- Fête des Loges – convention pour la dépose et repose des glissières de sécurité sur le CVO10 - 1 246Ko
- Convention de partenariat avec l’association Centre Recherche Théâtre Handicap - 1 218Ko
- Convention de cession du fonds Bergier à la communauté d’agglomération Ardenne Métropole - 1 961Ko
- Charte de promotion - 8 558Ko
- Approbation de la révision générale du Règlement Local de Publicité - 10 291Ko
- Adoption des modalités de mise à disposition du dossier de la modification simplifiée du PLU -89 791Ko
- Lisière Pereire – régularisation et acquisition foncière - 3 078Ko
- Implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels – convention - 1 663Ko
- Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la SEMAGER à la société EMMAUS - 1 603Ko
- Opération Clos de Buzot 2 – lauréat de la consultation - 10 758Ko
- Acquisition de parcelles à Fourqueux - 1 077Ko
- Allée des Acacias – régularisation foncière - 2 289Ko
- Institution d’un périmètre d’études – Gaudines / Témara - 1 231Ko
- Marchés forains – avenant n°2 au contrat de DSP - 1 104Ko
- Mobilier urbain – lancement d’une concession de services - 1 254Ko
- Rapport sur la qualité de l’eau potable – année 2018 - Saint-Germain-en-Laye - 12 809Ko
- Rapport sur la qualité de l’eau potable – année 2018 - Fourqueux - 10 632Ko
- Forage à l’albien – désignation des administrateurs de la SEMOP - 873Ko
- Forage à l’albien – déclaration de projet - 14 769Ko
- Décision modificative 2 Ville - 3 673Ko
- Décision modificative 2 Lisière Péreire - 715Ko
- Décision modificative 2 Assainissement - 709Ko
- Décision modificative 2 Eau potable - 747Ko
- Décision modificative 2 Locaux commerciaux - 730Ko
- Décision modificative 2 SSIAD - 803Ko
- Harmonisation fiscale – politique d’abattements de la commune nouvelle - 1 065Ko
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020 - 920Ko
- Majoration de la taxe d’habitation pour les logements meublés non affectés à l’habitation principale - 965Ko
- Suppression de l’exonération temporaire de la part communale de la taxe foncière - 966Ko
- Taxe communale sur la consommation finale d’électricité - 797Ko
- Versement d’une subvention à l’université de Cergy-Pontoise - 2 386Ko
- Etudes et travaux pour la remise en état de voies – demande de subvention - 7 437Ko
- Fusion du domaine public communal des deux communes déléguées - 782Ko
- Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2020-2025 - 1 433Ko
- Critères d’attribution du Pass Local - 856Ko
- Convention de mise à disposition des agents de la Ville auprès du CCAS - 1 238Ko
- Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs - 4 175Ko
- Mandat spécial - 956Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 26 septembre 2019
