Éditeur
Le site Internet « saintgermainenlaye.fr », référencé sous l’URL www.saintgermainenlaye.fr, est édité par le service Communication de la Ville.
Directeur de la publication
Arnaud Pericard, maire de Saint-Germain-en-Laye.
Coordonnées
Adresse : Mairie de Saint-Germain-en-Laye, Service Communication, 16 rue de Pontoise 78100 Saint-Germain-en-Laye.
Téléphone : 01 30 87 20 18
Courriel : communication@saintgermainenlaye.fr
Collectivité territoriale enregistrée au SIRET sous le numéro : 20008692400012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49200086924
Toute question concernant le site ou le fonctionnement de la mairie peut être adressée au service Communication :
- par courriel à communication@saintgermainenlaye.fr ;
- par téléphone au 01 30 87 20 18 ;
- par courrier adressé à : Mairie de Saint-Germain-en-Laye, service Communication, 16 rue de Pontoise, 78100 Saint-Germain-en-Laye.
Hébergement
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Artifica.
Adresse : 2 rue du Repos, 75020 Paris.
Téléphone : 01 40 09 77 12.
Protection des données personnelles
La commune de Saint-Germain-en-Laye, en sa qualité de responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel vous concernant.
L’exercice des droits et la communication de directives post-mortem spécifiques s’effectuent par courrier électronique à l’adresse mél suivante : dpo@saintgermainenlaye.fr ou via le formulaire de contact dédié en cliquant sur ce lien : https://www.saintgermainenlaye.fr/116/
En cas de questions relatives à vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la protection des données, à l’adresse mél suivante : dpo@saintgermainenlaye.fr
Pour plus d’informations concernant les traitements de données vous concernant, vous pouvez consulter la politique de confidentialité accessible en cliquant ici.
Cookies
Les utilisateurs sont informés que, lors de leur visite sur ce site, des cookies peuvent s’installer sur leur logiciel de navigation. Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à prendre connaissance de notre politique de gestion des cookies.
Développement
Le prestataire assurant le développement et le design est la société Artifica.
Adresse : 2 rue du Repos 75020 Paris.
Téléphone : 01 40 09 77 12.
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble du site, textes, images, animations, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de la mairie de Saint-Germain-en-Laye (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse. Ils sont par conséquent protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L-335.2 du code de la Propriété intellectuelle.
La reproduction sur papier est toutefois autorisée dans le respect des conditions suivantes : pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire. Les informations reproduites le sont à l’identique, aucune altération ou modification ne doit être apportée.
La source des données doit être clairement mentionnée (par exemple « source : site Internet de la Ville de Saint-Germain-en-Laye, www.saintgermainenlaye.fr »).
Les demandes d’utilisation ou de reproduction d’éléments publiés sur le site (en particulier les photos et les différents logos de la Ville, du TAD, des médiathèques et autres plateformes web de la Ville) à titre professionnel ou associatif doivent être adressées au service Communication par courriel à communication@saintgermainenlaye.fr
Modification et actualisation du site
Les documents et informations publiés sur ce site font l’objet de nombreux contrôles. Ils peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou approximations dans leurs contenus ou des erreurs de liens. Si vous en constatez, n’hésitez pas à les signaler au service Communication pour correction à cette adresse communication@saintgermainenlaye.fr
Ils sont ouverts à la consultation à titre indicatif, et sont par conséquent inopposables à la mairie en cas de litige. Ils sont en outre susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.
Publications des internautes
Le site www.saintgermainenlaye.fr ouvre le dialogue avec les internautes par l’intermédiaire de plusieurs dispositifs :
- les petites annonces des particuliers sur Entre Saint-Germanois ;
- les commentaires sur les pages froides (hors actualités) du site de la Ville ;
- le site culturel de la Ville ;
- le site du festival Saint-Germain en Live ;
- les formulaires de concertation citoyenne via la plateforme « Je participe » ;
- l'application mobile « Mobile SGL » ;
- les idées sur la boîte à idées numérique ;
- les informations publiées par les associations ;
- les publications des pages Facebook, X, Instagram, LinkedIn et YouTube.
Toute idée d'amélioration, suggestion... concernant votre quartier, votre ville est la bienvenue sur les différents supports de communication de la Ville de Saint-Germain-en-Laye cités ci-dessus. Le but est d’instaurer des échanges enrichissants, de dialoguer et d’une manière générale, de participer à la vie locale. Cependant, des règles de publication sont à respecter pour chacun de ces procédés.
Merci de respecter la loi et les règles de respect mutuel : les commentaires racistes, xénophobes, pornographiques, sexistes... Les incitations à la haine ou à la violence sont interdites. L'usurpation d'identité et l'utilisation de comptes multiples ne sont pas tolérées.
Exprimez-vous poliment. Les insultes ou autres attaques personnelles ne seront pas admises. Toute publication non conforme à la charte d'utilisation sera supprimée par le modérateur.
Gestion des liens
Tout lien vers les différents sites Internet de la Ville de Saint-Germain-en-Laye nécessitent l’autorisation préalable du directeur de la publication. Les demandes d’autorisation sont à adresser au service de la Communication : communication@saintgermainenlaye.fr
Les sites sollicitant la création d’un lien vers ceux de la Ville sont vérifiés par le service Communication au moment de la création du lien. Toutefois la mairie de Saint-Germain-en-Laye ne maîtrise en aucun cas la publication des informations, documents et fichiers ou éléments de toute nature qui y figurent. Par conséquent, vous visitez ces sites sous votre entière et totale responsabilité. La mairie de Saint-Germain-en-Laye ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus ou des dommages de toute nature résultant de leur consultation (notamment la transmission de virus informatiques).
Après autorisation, le lien doit pointer vers l’adresse de la page d’accueil : www.saintgermainenlaye.fr
La création vers une ou plusieurs pages intérieures est interdite, sauf dérogation expresse accordée par le directeur de la publication.
Les liens créés depuis le site institutionnel de la Ville de Saint-Germain-en-Laye vers des sites externes le sont à titre indicatif. En cliquant sur l’un d’eux, vous quittez le site de la Ville de Saint-Germain-en-Laye, et vous visitez un autre site. Ces sites sont vérifiés par le service Communication au moment de la création du lien. Toutefois la Ville ne maîtrise en aucun cas la publication des informations, documents et fichiers ou éléments de toute nature qui y figurent. Par conséquent, vous visitez ces sites sous votre entière et totale responsabilité. La mairie de Saint-Germain-en-Laye ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus ou des dommages de toute nature résultant de leur consultation (notamment la transmission de virus informatiques).
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