- Nomination d'un secrétaire de séance - 546Ko
- Suppression de la commune déléguée de Saint-Germain-en-Laye - 713Ko
- Création du conseil communal de Fourqueux - 604Ko
- Détermination du nombre de conseillers communaux à Fourqueux - 641Ko
- Élection des conseillers communaux à Fourqueux - 810Ko
- Détermination du nombre d’adjoints au maire délégué de Fourqueux - 626Ko
- Élection des adjoints au maire délégué de Fourqueux - 677Ko
- Indemnités des élus de la commune déléguée de Fourqueux - 965Ko
- Election des membres du CCAS - 846Ko
- Nomination des Commissions permanentes - 985Ko
- Nomination des membres de la Commission d'appel d'offres - 842Ko
- Nomination des membres de la Commission des délégations de service public - 871Ko
- Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux - 894Ko
- Désignation des membres de la Commission de contrôle des comptes des délégataires de service public - 933Ko
- Délégation au Maire pour la convocation de la CCSPL - 676Ko
- Désignation des membres de la SEMOP - 659Ko
- Nomination d'un conseiller municipal Défense - 663Ko
- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d'une Piscine - 719Ko
- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Boucle de la Seine - 709Ko
- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples - 692Ko
- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile - 695Ko
- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat d'Energie des Yvelines - 890Ko
- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région SGEL - 718Ko
- Représentation du Conseil Municipal à l'Association des Amis du Jumelage Saint_Germain Aschaffenburg - 759Ko
- Représentation du Conseil Municipal à l'Association des Amis du Jumelage Saint_Germain Ayr - 746Ko
- Représentation du Conseil Municipal à l'Association des Amis du Jumelage Saint_Germain Winchester - 765Ko
- Représentation du Conseil Municipal à l'Association des Amis du Jumelage Saint_Germain Konstancin - 757Ko
- Représentation du Conseil Municipal à l'Association des Amis du Jumelage Fourqueux Schwelm - 710Ko
- Représentations du Conseil Municipal au Comité des Fêtes Luziennes - 704Ko
- Représentations du Conseil Municipal au Comité d'établissement du CRD - 758Ko
- Représentations du Conseil Municipal au Comité de pilotage de l'Association Espaces l'insertion par l'écologie urbaine - 804Ko
- Représentations du Conseil Municipal au Comité de Gestion du Paris Saint-Germain Football Club - 795Ko
- Représentations du Conseil Municipal à la Soucoupe - 810Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'AGASEC - 806Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l"Association La CLEF - 817Ko
- Représentations du Conseil Municipal à la Maison des Associations - 785Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'Association Sportive de Fourqueux - 704Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'Ecole de Musique de Fourqueux - 685Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'Association Université Libre - 725Ko
- Représentations du Conseil Municipal au Conseil supérieur et CA de l'Association Vivre Ensemble - 813Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l"Association La Commission Locale D'Insertion - 703Ko
- Représentations du Conseil Municipal à la Mission Locale - 804Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'ESAT Fourqueux - 695Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'Association FRES - 722Ko
- Représentations du Conseil Municipal au Conseil de Discipline de Recours Ile-de-France - 695Ko
- Représentations du Conseil Municipal à l'Association Bavette et Compagnie - 719Ko
- Détermination de la composition des conseils d'écoles - 637Ko
- Nomination des représentants aux conseils d'écoles - 1 139Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Institut Notre-Dame - 823Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Ecole Saint-Erembert - 829Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Collège et lycée Saint-Rembert - 826Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Marcel Roby - 829Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Claude Debussy - 839Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Hauts Grillets - 825Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Collège Saint-Augustin - 819Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Lycée Léonard De Vinci - 831Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Lycée Jeanne d'Albret - 841Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Lycée JB Poquelin - 837Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Lycée Agricole - 822Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Collège International - 832Ko
- Représentations du Conseil Municipal dans les établissements scolaires : Lycée International - 836Ko
- Protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire - 977Ko
- Tarifs du Conservatoire - 1 734Ko
- Traitement de la billetterie suite aux annulations de la saison 19-20 au Théâtre - 944Ko
- Désignation des représentants au fonds de dotation « Saint-Germain Patrimoine et Nature » - 702Ko
- Demande de subvention pour la restauration du monument aux morts - 1 090Ko
- Convention de mise à disposition d’agents Ville auprès du CCAS - 1 116Ko
- Critères d’attribution du Pass Local - 726Ko
- Demande de classement de la forêt de Marly-le-roi en forêt de protection - 995Ko
- Approbation de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU - 2 059Ko
- Débat sur le Règlement Local de Publicité de Fourqueux - 1 074Ko
- Demande de subvention DETR - 850Ko
- Rénovation du terrain de football au stade de la colline – demande de subvention - 1 816Ko
- Demande de subvention à la CASGBS relative au financement du logement social - 733Ko
- Forage à l’albien – demande de subvention à l'Agence de l'eau pour la réalisation d'une unité de déferrisation - 884Ko
- Forage à l’albien – demande de subvention à la Région pour la réalisation d'une unité de valorisation thermique - 733Ko
- Contribution de l’Etat aux achats de masques Covid-19 - 812Ko
- Quartier hôpital – aide régionale « 100 quartiers innovants et écologiques » - 906Ko
- Garantie d’emprunt I3F – logements rue de Pontoise - 2 601Ko
- Versement d’une subvention pour surcharge foncière à la Foncière Habitat et Humanisme - 880Ko
- Rétrocession du fonds de commerce 35 rue Franklin – adoption du cahier des charges - 2 408Ko
- Protocole d’accord transactionnel avec la société Vice-Versa - 1 042Ko
- Travaux de sécurisation du réseau d’eau potable – conventions SUEZ et SEMOP CALITI - 1 335Ko
- Adoption du règlement de service modifié de service public de chauffage urbain - 1 435Ko
- Mesure temporaire de gratuité du stationnement - 812Ko
- Aménagement du coeur des sources – désignation du jury de concours - 1 331Ko
- Dissolution du SIDECOM - 1 137Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 11 juin 2020
