- Nomination d'un secrétaire de séance - 439Ko
- Contrat de coréalisation pour la diffusion du concert de l’Orchestre de Paris et Saint-Germain-en-Laye - 891Ko
- Projets d’éducation artistique et culturelle – demande de subvention à la DRAC - 756Ko
- Reversement des fonds perçus par le fonds de dotation « Saint-Germain Patrimoine et nature » - 704Ko
- Conventions d’objectifs et de moyens avec l’IFEP - 1 317Ko
- Convention de refacturation du Pass local 2021-2023 - 1 267Ko
- Subvention à la Fondation de l’Armée du salut pour des travaux à la Maison-Verte - 2 113Ko
- Rapports d’activité 2019 – SIARSGL - 7 092Ko
- Rapports d’activité 2019 – assainissement Ville - 5 904Ko
- Ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires en 2021 - 728Ko
- Règlement local de publicité de Fourqueux – bilan de la concertation et arrêt du projet - 21 496Ko
- Dépôt de déclaration préalable pour des divisions de propriétés foncières bâties - 929Ko
- Acquisition des parcelles AL 1 et AL 222 - 1 819Ko
- Dispositif des certificats d’économies d’énergie – signature d’un contrat de partenariat - 1 522Ko
- Décisions modificatives - 4 - Ville - 2 298Ko
- Décisions modificatives - 3 - Assainissement - 647Ko
- Décisions modificatives - 2 - Eau potable - 614Ko
- Vente de deux véhicules - 572Ko
- Travaux de rénovation du temple protestant – participation de la Ville - 967Ko
- France relance – signature de contrats État-Région - 738Ko
- Remise de créances suite à la crise sanitaire - 940Ko
- SIVOM – participation des communes aux charges pour 2020 - 638Ko
- Aide exceptionnelle à la Métropole Nice Côte d’Azur suite aux inondations - 545Ko
- Délégation de service public pour la distribution de gaz – avenant n° 1 - 1 128Ko
- GIP Écojonction – rapport d’activité 2018-2020 - 1 172Ko
- GIP Écojonction – approbation de la convention constitutive avec l’EPLEFPA - 1 304Ko
- Délégation de service public pour l’exploitation des crèches des Comtes d’Auvergne et Gramont - 3 455Ko
- Rapport annuel sur le service public de distribution d’eau potable - 16 337Ko
- Mesures temporaires de gratuité du stationnement - 644Ko
- Rapports d’activité 2019 – Piscine, SIVOM et SEY - 21 540Ko
- Lancement d'une souscription publique avec la Fondation du Patrimoine pour la reconstitution du Grand Bassin - 1 199Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 26 novembre 2020
