Délibérations adoptées lors de la séance du 17 décembre 2020 | Ville de Saint-Germain-en-Laye

Nomination d'un secrétaire de séance - 578Ko
Représentation au sein des établissements secondaires du secteur public - 1 238Ko
Création de la communauté bénévole et de sa charte - 1 282o
Convention de partenariat avec le Rectorat pour l’éducation artistique et culturelle - 1 551Ko
Conservatoire à rayonnement départemental – convention de partenariat ESCA - 1 269Ko
Conservatoire à rayonnement départemental – convention de partenariat CDN - 1 314Ko
Versement d’une indemnité au groupe médical suite aux dysfonctionnements de l’ascenseur - 1 208Ko
Projet hôpital – délégation de maîtrise d’ouvrage au profit de l’EPFIF - 2 199Ko
Adhésion au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement - 911Ko
Approbation du stock EPFIF 2019 - 5 846Ko
Désaffectation et déclassement de parcelles place d’Aschaffenburg - 1 183Ko
Retrait de la délibération désignant le lauréat de l’opération Clos de Buzot 2 - 1 7289Ko
Création d’un giratoire dans le cadre de la création de la déchèterie intercommunale - 6 464Ko
Modalités de rémunération des agents recenseurs - 859Ko
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité - 1 553Ko
Actualisation des postes de la collectivité - 1 502Ko
Temps de travail de la Villel - 2 234Ko
Mise en place du télétravail - 4 462Ko
Attributions de compensation provisoires pour 2020 réactualisées - 1 145Ko
Signature du contrat de développement Yvelines + - 2 026Ko
Convention de financement des travaux de reconstitution du Grand bassin - 1 630Ko
Compétences eau potable, assainissement, eaux pluviales – retrait des conventions de délégation - 1 630Ko
Rapport d’orientation budgétaire - 3 600Ko
Prolongation des tarifs 2020 - 644Ko
Convention avec l’ANTAI pour le traitement des forfaits post-stationnement - 5 703Ko
Adhésion à l’Observatoire des achats responsables - 889Ko
SEMOP – avenant au contrat de fourniture d’eau brute - 1 186Ko
Rapports d’activité 2019 – SIABS et SIMAD - 2 346Ko