- Nomination d'un secrétaire de séance - 560Ko
- Modification du règlement des conseils locaux - 1 833Ko
- Convention de partenariat avec le Quai des possibles - 1 178Ko
- Réduction liée au Covid sur la facturation 2020-21 du Conservatoire à rayonnement départemental - 1 035Ko
- Traitement de la billetterie suite aux annulations de spectacles au théâtre Alexandre-Dumas - 1 020Ko
- Participation au dispositif « Restauration des patrimoines historiques 2020-2023 » - 869Ko
- Numérisation d’archives – demande de subvention Région - 703Ko
- Numérisation d’archives – demande de subvention DRAC - 795Ko
- Mise à disposition d’un local pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique - 4 410Ko
- Désaffectation, déclassement et cession d’une portion de la sente rue du Moulin-à-Vent - 2 470Ko
- Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté d’agglomération - 1 120Ko
- Modification de la subvention à la Fondation du patrimoine - 1 460Ko
- Convention des maires pour le climat et l’énergie - 1 743Ko
- Actualisation des postes de la collectivité - 1 688Ko
- Adhésion à des associations - 892Ko
- Attributions de compensations provisoires pour 2021 - 945Ko
- Garantie d’emprunt I3F – quartier Bel-Air - 2 259Ko
- Festival « Saint-Germain en Live » - demandes de subventions - 994Ko
- Convention ARS pour le financement du centre de vaccination - 1 174Ko
- Dotation d’Équipement des territoires ruraux 2021 - 874Ko
- Délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes-d’Auvergne - 1 853Ko
- Création d’un groupement de commandes pour différents segments d’achat - 1 792Ko
- Mesure temporaire de gratuité du stationnement - 688Ko
- Classes sans cartable - 707Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 27 mai 2021
