- Nomination d'un secrétaire de séance - 529Ko
- Dénomination des médiathèques - 877Ko
- Convention avec la RATP pour la création d’un aménagement culturel dans le couloir TGO - 1,8Mo
- Adhésion à l’association «Saint-Germain culture» - 1,6Mo
- Convention avec ENEDIS pour la réalisation d’une fresque sur un poste d’électricité - 1,3Mo
- Convention de partenariat pour la valorisation du Pavillon de La Muette - 24,8Ko
- Convention Opéra plein air «Madame Butterfly» - 1,5Mo
- Convention avec le CRR de Versailles pour les cycles supérieurs d’art dramatique - 1,3Mo
- Conventions avec le CHIPS pour l’entreposage d’objets à valeur historique - 3,2Mo
- Révision du règlement de la fête des Loges - 2Mo
- Fête des Loges - convention avec le Préfet pour la sécurisation du champ de foire - 887Ko
- Tarifs périscolaires 2021-2022 - 1,3Mo
- Règlement intérieur des activités périscolaires - 1,4Mo
- Circuits spéciaux scolaires – convention de délégation - 2,1Ko
- Tarifs de la carte royale 2021-2022 - 680Ko
- Convention de mise à disposition du personnel Ville auprès du CCAS - 1,4Mo
- Plan vélo – approbation du plan triennal 2021-2023 - 1,3Mo
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – adhésion au SYN - 1,9Mo
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – Tarifs - 691Ko
- Forage à l’albien – déclaration d’utilité publique pour des travaux - 1,5Mo
- Convention avec le CIG pour une mission d’archivage - 3,1Mo
- Révision du Règlement local de publicité de Fourqueux - 66,2Mo
- Clos de Buzot 2 – promesse de vente Nexity - 2,1Mo
- Régularisation foncière rues des Panloups et du Panorama - 1,5Mo
- Logements de fonction – actualisation du régime de concession - 1,7Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,5Mo
- Compte de gestion 2020 Ville - 1,4Mo
- Compte de gestion 2020 Lisière Péreire - 930Ko
- Compte de gestion 2020 Quartier hôpital - 918Ko
- Compte de gestion 2020 Fête des Loges - 882Ko
- Compte de gestion 2020 SSIAD - 975Ko
- Compte de gestion 2020 Locaux commerciaux - 906Ko
- Compte de gestion 2020 Plaine alluviale - 806Ko
- Compte de gestion 2020 Assainissement - 1,2Mo
- Compte de gestion 2020 Eau potable - 1,2Mo
- Compte administratif 2020 Ville - 23,9Mo
- Compte administratif 2020 Lisière Péreire - 816Ko
- Compte administratif 2020 Quartier hôpital - 831Ko
- Compte administratif 2020 Fête des Logers - 773Ko
- Compte administratif 2020 SSIAD - 818Ko
- Compte administratif 2020 Locaux commerciaux - 791Ko
- Compte administratif 2020 Plaine alluviale - 801Ko
- Compte administratif 2020 Assainissement - 888Ko
- Compte administratif 2020 Eau potable - 886Ko
- Affectation du résultat 2020 Ville - 1,6Mo
- Affectation du résultat 2020 Lisière Péreire - 894Ko
- Affectation du résultat 2020 Quartier hôpital - 890Ko
- Affectation du résultat 2020 Fête des Loges - 778Ko
- Affectation du résultat 2020 SSIAD - 871Ko
- Affectation du résultat 2020 Locaux commerciaux - 866Ko
- Affectation du résultat 2020 Plaine alluviale - 774Ko
- Résultats 2020 budgets assainissement CASGBS - 1,2Mo
- Résultats 2020 eau potable CASGBS - 1,2Mo
- Budget supplémentaire 2021 Ville - 4,5Mo
- Budget supplémentaire 2021 Lisière Péreire - 701Ko
- Budget supplémentaire 2021 Quartier hôpital - 706Ko
- Budget supplémentaire 2021 SSIAD - 744Ko
- Budget supplémentaire 2021 Locaux commerciaux - 685Ko
- Budget supplémentaire 2021 Plaine alluviale - 708Ko
- Décision modificative Fête des Loges - 603Ko
- Décision modificative Eau potable - 607Ko
- Admission en non-valeur - 722Ko
- Convention financière Prior Yvelines - 1,9Mo
- Sollicitation de la dotation générale de décentralisation pour la requalification de la médiatheque - 744Ko
- Appel à projet été culturel édition 2021 - 728Ko
- Coeur des sources aide à la construction et à l’aménagement des conservatoires - 836Ko
- Aides au projets innovants Nuances de noir - 691Ko
- Appels à projets reconquête de la biodiversité et création d’espaces verts - 888Ko
- Coeur des sources dispositif d’équipements sportifs mis à disposition des lycées - 844Ko
- Aide aux projets cyclables - 907Ko
- Affiliation au dispositif «pass +» - 794Ko
- Mobilier urbain – acquisition d’une parcelle - 2Mo
- Gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°2 au contrat de DSP - 1,3Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 30 juin 2021
