- Nomination d'un secrétaire de séance - 600Ko
- Budget participatif 2021 – déclaration des projets lauréats - 1,1Mo
- Convention de coproduction du festival Saint-Germain en Live - 1,4Mo
- Charte d’adhésion annuelle au réseau Micro-Folie - 2,9Mo
- Avenant n° 2 à la convention avec La Villette et TremensS dans le cadre du Micro-festival - 1,5Mo
- Avenant à la convention avec le Centre dramatique national de Nanterre-Amandiers - 1,4Mo
- Convention de stockage d’œuvres d’art au musée Maurice-Denis - 1,3Mo
- Demande de subventions à la DRAC pour le musée municipal - 919Ko
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAFY pour l’espace de vie sociale Pierre-Delanoë - 2,2Mo
- Conventions de partenariat clubs seniors - 2,5Mo
- Décision modificative 3 Ville - 2,7Mo
- Décision modificative 2 Lisière Pereire - 712Ko
- Décision modificative 2 Hôpital - 725Ko
- Décision modificative 2 Fête des Loges - 716Ko
- Décision modificative 2 SSIAD - 842Ko
- Décision modificative 2 Plaine Alluviale - 742Ko
- Décision modificative 1 Assainissement - 739Ko
- Décision modificative 2 Eau potable - 739Ko
- Limitation de l’exonération de la taxe foncière - 1,1MKo
- Demande de subvention – piste d’athlétisme - 931Koo
- Demande de subvention – extension du chauffage urbain - 944Ko
- Avenant à la convention de financement des travaux de reconstitution du Grand bassin - 2,5Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,4Mo
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG - 1,2Mo
- Convention avec l’ONF – glissières de sécurité de la fête des Loges - 1,2Mo
- Convention avec l’ONF – pistes cyclables forestières - 1,3Mo
- Convention avec le Département pour l’entretien des abords du gymnase Philippe-Pivert - 1,1Mo
- SEMOP – avenant au contrat de vente de chaleur - 1,7Mo
- Quartier hôpital – convention de raccordement au réseau de chauffage urbain - 1,6Mo
- Approbation de la modification n° 1 du PLU - 210,6Mo
- Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - 74,4Mo
- Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AC 402 - 26,9Mo
- Actualisation du périmètre d’application du droit de préemption urbain - 17,6Mo
- Lisière Pereire – promesse de vente du lot A1 à Domnis - 1,8Mo
- Réinstitution de la commission locale du Secteur patrimonial remarquable - 1,5Mo
- Désignation d’un élu pour se prononcer sur une déclaration préalable intéressant M. le Maire - 796Ko
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – eau potable - 1,3Mo
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – assainissement - 1,1Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 30 septembre 2021
