- Nomination d'un secrétaire de séance - 541Ko
- Démission - installation d’un conseiller municipal - 606Ko
- Modification des représentations dans les instances - 678Ko
- Adhésion au groupement d’intérêt public Maximilien - 2,8Mo
- Retrait du lot n° 1 du groupement de commandes pour la dématérialisation des marchés publics - 1,1Mo
- Rapports annuels d’activité des délégataires de service public - 83Mo
- Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - 1,5Mo
- Avenant n° 5 au contrat de concession pour l’exploitation du parking place du Marché-Neuf - 977Ko
- Conventions de délégation de compétences avec la CASGBS – assainissement, eau potable et eaux pluviales - 5Mo
- Rapports d’activité 2020 – SIARSGL, SIVOM, Piscine et SEY - 14,4Mo
- Adhésion à des associations : CUTO - 701Ko
- Adhésion à des associations : Prix des Incorruptibles - 277Ko
- Convention jazz et musiques amplifiées entre La CLEF et le CRD - 1,4Mo
- Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le MAS - 1,2Mo
- Label « Villes & villages où il fait bon vivre » - 713Ko
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces 2022 - 724Ko
- Société de coordination Domusnostra – désignation d’un représentant - 4,4Mo
- Service d’information et d’accueil des demandeurs – convention avec la CASGBS - 1,4Mo
- Retrait de la délibération du 27 mai 2021 portant désaffectation d’une portion de la rue du Moulin-à-Vent - 827Ko
- Régularisation foncière rue des Panloups - 1,4Mo
- Approbation du stock EPFIF 2020 - 5,4Mo
- Convention pour la gestion de la RN 184 et de la RN 13 en et hors agglomération - 4,8Mo
- Convention de financement URBY pour une plateforme de logistique urbaine - 1Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,5Mo
- Rapport sur l’égalité femmes-hommes dans la collectivité - 1,3Mo
- Rapport d’orientation budgétaire - 3,6Mo
- Budget supplémentaire Ville 2021 – annule et remplace la délibération du 30 juin 2021 - 952Ko
- Décision modificative n° 3 Ville / 2021 – annule et remplace la délibération du 30 septembre 2021 - 928Ko
- Décision modificative n°4 Ville - 600Ko
- Décision modificative n°3 Quartier Hôpital - 600Ko
- Décision modificative n°3 Lisière Péreire - 600Ko
- Plan de Relance Convention d’Attribution de Subvention - 3,2Mo
- France Relance Candidature AAP Aménagement Pistes Cyclables - 681Ko
- Région Soutien Aux Manifestation d’Arts Plastiques Numériques Urbains - 691Ko
- ANDS Sollicitation du fonds de préparation aux Jeux de Paris 2024 - 733Ko
- Remise de créances suite à la crise sanitaire - 752Ko
- Covid-19 – prélèvement sur recettes de l’État pour abandons de loyers - 1Mo
- Attributions de compensation définitives 2020 - 633Ko
- Attributions de compensation définitives 2021 - 685Ko
- Attributions de compensation provisoires 2022 - 674Ko
- Approbation du rapport de la CLECT 2020-2021 - 1,3Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 25 novembre 2021
