- Nomination d'un secrétaire de séance - 541Ko
- Modification des représentations au Lycée agricole et horticole - 667Ko
- Création du nom « Musée Ducastel-Vera » en remplacement du « musée municipal » - 1,1Mo
- Projet d’établissement du CRD - 2,2Mo
- Adhésion à l’association des Bibliothécaires de France - 753Ko
- Rythmes scolaires – Maintien de la semaine de 4 jours - 867Ko
- Approbation de la Convention territoriale globale avec la CAFY - 1,2Mo
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’AGASEC - 1,4Mo
- Avenant n°1 à la convention avec le PSG - 1,2Mo
- Convention de subvention au titre du dispositif de conseiller numérique - 1,6Mo
- Adoption de l’avenant n°4 à la DSP de chauffage urbain - 2,7Mo
- Convention d’occupation temporaire avec la Fondation de l’Armée du salut - 1,6Mo
- Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour un aménagement cyclable - 2,8Mo
- Plan vélo – Approbation du plan triennal 2021-2023 modifié - 1,3Mo
- Prestations d’action sociale – Adhésion au CNAS – Modification - 871Ko
- Actualisation des tarifs de rémunération des vacations - 1,1Mo
- Décision modificative 4 - Lisère Pereire - 772Ko
- Décision modificative 4 - Quartier Hôpital - 785Ko
- Répartition des crédits de subventions aux associations - 8471Ko
- Budget primitif Ville 2022 - 16,4Mo
- Budget primitif Lisière Pereire 2022 - 631Ko
- Budget primitif Quartier Hôpital 2022 - 652Ko
- Budget primitif Fête des Loges 2022 - 632Ko
- Budget primitif SSIAD 2022 - 668Ko
- Budget primitif Locaux Commerciaux 2022 - 620Ko
- Budget primitif Plaine Alluviale 2022 - 662Ko
- Budget primitif Assainissement CASGBS 2022 - 497Ko
- Budget primitif Eau Potable CASBGS 2022 - 676Ko
- Tarifs municipaux - 1,2Mo
- Surtaxes communales – Assainissement 2022 - 1,3Mo
- Surtaxes communales – Eau potable 2022 - 691Ko
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - 781Ko
- Avenant N°1 contrat Yvelines Territoire - 1,3Mo
- Contrat Eau Trame Verte et Bleu projets 2022 - 1,5Mo
- Piste d'athlétisme reversement des subventions - 8931Ko
- Aides pour la 6ème édition des nuits de la lecture - 962Ko
- Plan de relance achats de livres auprès des librairies - 795Ko
- Avenant n°1 à la convention constitutive du GIP Ecojonction - 1,4o
Délibérations adoptées lors de la séance du 16 décembre 2021
