- Nomination d'un secrétaire de séance - 563Ko
- Modification des commissions municipales permanentes - 906Ko
- Convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal pour des visites guidées - 1,1Mo
- Convention de partenariat avec le Musée d’Archéologie Nationale - 1,3Mo/li>
- Avenant à la convention pour l’exposition de Pierre BOSCO - 1,2Mo
- Convention de financement pour le Grand bassin - Fondation du Patrimoine - 866Ko
- Convention de financement pour le Grand bassin - Mécénat KparK - 1,8Mo
- Jeux Olympiques – accord de principe à la réception de la délégation Team Great Britain - 1,2Mo
- Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations - 2,7Mo
- Règlement intérieur de la brocante de Fourqueux - 3,3Mo
- Convention de partenariat avec le Territoire d’action départementale - 1,8Mo
- Critères d’attribution du Pass’local - 872Ko
- Place des Rotondes – échanges de places de stationnement - 1,5Mo
- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement - 866Ko
- Plan de relance de l’Etat en faveur de la construction durable - 1,8Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,7Mo
- Garantie d’emprunt I3F – îlot Saint-Christophe - 1,7Mo
- Demande de subvention pour l'achat de partitions CRD - 880Ko
- Demande de subvention FIPD 2022 - 898Ko
- Demande de subvention pour l'achat de nouvelles caméras de vidéoprotection - 885Ko
- Covid19 Achat et déploiement de capteurs CO2 dans les écoles - 710Ko
- Subvention CAFY Plan mercredi - 876Ko
- Subvention CAFY Fonds de modernisation des établissements - 742Ko
- Subvention CAFY Fonds publics et territoires - 776Ko
- Subvention CAFY Réseau d'accompagnement à la parentalité - 923Ko
- Aide pour la Fête des Loges - 884Ko
- Décision modificative n°1 / 2022 – Ville - 857Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 3 février 2022
