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ARCHIVES
. Numérisation des archives de la Ville phase 3 – Demande de subvention
ENFANCE
. Mise à disposition de 2 éducateurs spécialisés – Signature de conventions
URBANISME
. Aménagement de la parcelle AT 907 – autorisations d’urbanisme
. Régularisations foncières
. Lisière Pereire – cession du lot C
BÂTIMENTS
. Rénovation de l’église – dépôt du permis de construire
. Gymnase des Lavandières – Convention avec EDF
VOIRIE ET RESEAUX
. Convention financière avec la Ville de Mesnil-le-Roi
. Rapport 2013 sur l’assainissement
FINANCES
. Taxe sur la consommation finale d’électricité
. Admission en non-valeur
. Indemnités versées au comptable du Trésor
. Décisions modificatives – Ville et SSIAD
DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
. Chauffage urbain – Signatures d’avenants
. Marchés forains – Signatures d’avenants
. Rapport 2013 sur l’eau potable
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
. Mise en place du procès-verbal électronique
. Vidéo-protection – Signature de conventions avec OPIEVOY et La Poste
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
. Rapport d’activité 2013 du SIA
INTERCOMMUNALITÉ
. Statuts de la Communauté d’Agglomération
QUESTIONS DIVERSES