- Démission-installation d’un conseiller municipal - 696Ko
- Nomination d'un secrétaire de séance - 624Ko
- Modification des représentations dans les instances - 760Ko
- Démission d’un conseiller communautaire - 744Ko
- Modification des commissions municipales - 860Ko
- Versement d’une aide exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l’Ukraine - 1Mo
- Charte d’amitié et de collaboration avec Saint-Jean-de-Luz - 1,5Mo
- Conventions de partenariat Opéra en plein air - 1,5MKo
- Conventions de partenariat avec le MAN la Nuit des musées - 1,5Mo
- Révision du règlement de la Fête des loges - 1,9Mo
- Convention de subvention pour la réalisation d’une enseigne à l’entrée de la Fête des loges - 13,6Mo
- CRD – Tarifs - 1,5Mo
- CRD – Modification du règlement - 1,6Mo
- Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec le rectorat - 1,7Mo
- Convention de mandat de vente de billets avec la CLEF - 1,6Mo
- Restauration de commodes - 1Mo
- Participation au dispositif « Restauration des patrimoines historiques 2020-2023 » - 1,2Mo
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Bavette et Compagnie - 1,2Mo
- Nouveau règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant - 1,1Mo
- Classes sans cartable - 768Ko
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Saint-Germain Hockey Club - 1,1Mo
- Création de la commission Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - 1,5Mo
- Promotion de l’égalité femmes-hommes – Charte européenne et création de l’observatoire - 2Mo
- Transfert du SSIAD au SIMAD du Pecq - 2,4Mo
- Création d’un nouveau cimetière à Fourqueux - 1,1Mo
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – Convention de mandat - 1,9Mo
- Convention de mise à disposition avec la CASGBS – Précollecte des déchets des marchés forains - 1,7Mo
- AMI – Méthode quartier énergie carbone - 3,7Mo
- Projet de création d’une place publique – Déclaration d’utilité publique - 17,6Mo
- Création du dispositif de logement « Passerelle » - 1,8Mo
- Groupement de commandes pour différents segments d’achat – Avenant n°1 - 1,8Mo
- Décision modificative n°1 / 2022 – Lisière pereire - 563Ko
- Demandes de subventions : Dotation d'aide à l'investissement local - 1Mo
- Demandes de subventions : Aide régionale centre de vaccination - 775Ko
- Demandes de subventions : Aide régionale budget participatif - 966Ko
- Demandes de subventions : Aide régionale Festival Saint Germain en Live - 964Ko
- Demandes de subventions : Aide régionale projets innovants Nuances de noir - 924Ko
- Mise en place du dispositif d’encaissement des recettes culturelles « Pass Culture » - 1,5Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 31 mars 2022
