- Nomination d'un secrétaire de séance - 437Ko
- Modification de la composition du comité d’établissement du Conservatoire - 556Ko
- Convention de partenariat avec le Musée d’archéologie nationale et l’association du festival - 1,1Mo
- Convention de mandat de vente de billets avec la FNAC - 1,1Mo
- Contrat de coréalisation pour la diffusion de deux concerts avec La CLEF - 825Ko
- Partenariat avec le CNAS pour la saison 2022-2023 du théâtre Alexandre-Dumas - 942Ko
- Demandes de subventions à la DRAC pour le musée Ducastel-Vera - 773Ko
- Conventions d’objectifs et de moyens – La Soucoupe - 1,5Mo
- Conventions d’objectifs et de moyens – Le PSG - 956Ko
- Dalle Beethoven – Groupement de commandes pour la réfection de l’étanchéité de la dalle - 5,9Mo
- Disposition du règlement des marchés forains - 610Ko
- Convention de partenariat entre la Ville et EFFICACITY - 2Mo
- Legs Ropital – Acquisition d’une partie de parcelle et modification des charges - 2,4Mo
- Cession de la parcelle AX 255 au Conseil départemental des Yvelines - 2,1Mo
- Local à cycles rue de la Salle – Régularisation foncière – Autorisation d’échange sans soulte - 3,4Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,5Mo
- Composition des instances de représentation du personnel - 882Ko
- Élection des représentants du personnel par voie électronique - 3,3Mo
- Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures - 4,2Mo
- Dispositif des certificats d’économie d’énergie – Signature d’un contrat de partenariat - 1,3Mo
- Reconstitution du Grand bassin – Avenant n°2 à la convention de financement - 1,4Mo
- Appel à projets été culturel - 735Ko
- Stade Georges Lefèvre dispositif Rayonnement Olympique des Yvelines - 935Ko
- Amortissement des biens renouvelables – Budget annexe plaine alluviale - 689Ko
- Approbation de la modification des statuts du SEY - 435Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 12 mai 2022
