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ORGANISATION MUNICIPALE
. Démission-installation d’un conseiller municipal
. Modification des représentations dans les instances
VIE CULTURELLE
. Changement des horaires d’ouverture du Conservatoire
. Convention de mandat de vente de billets avec l’Office de tourisme
. Convention de partenariat avec le Musée d’archéologie nationale et l’association du festival
. Fête des loges 2022 – révision du règlement et convention pour la sécurisation du champ de foire
. Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux
. Extension des horaires d’ouverture de la Micro-Folie
ARCHIVES
. Demande de subvention à la DRAC pour la numérisation d’archives
ENFANCE
. Tarifs des activités péri et extrascolaires 2022-2023
POLICE MUNICIPALE
. Convention pour la mise à disposition de deux chiens auprès de la Police municipale
JEUNESSE ET SPORTS
. Attribution de bourses « Défi jeunes »
. Signature du contrat relatif à la réception de la délégation Team Great Britain
SOLIDARITE
. Signature de la convention pour le financement européen du réseau de villes « The Food Club »
. Tarifs Carte royale 2022-2023
ACHATS ET PERFORMANCE
. Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO
. Opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne – lancement d’une concession de travaux
ESPACE PUBLIC
. Bornes de recharge pour véhicules électriques – adhésions au SEY et au SYN
. Convention d’occupation du domaine public dans le cadre du Tram 13 phase 1
. Avis sur l’enquête publique portant sur la création d’une déchetterie
RESSOURCES HUMAINES
. Actualisation des postes de la collectivité
. Régime indemnitaire des agents de la Ville – modification
. Création du comité social territorial commun à la Ville et au CCAS
FINANCES
. Comptes de gestion, comptes administratifs et affectations des résultats 2021
. Budgets supplémentaires 2022
. Décision modificative eau potable
. Demande de subvention pour la réalisation de la phase 2 à 4 de la piste cyclable Taillevent
. Sollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville »
. Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots de cigarettes dans l’espace public
. Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – assainissement et eau potable
QUESTIONS DIVERSES