- Démission-installation d’un conseiller municipal - 668Ko
- Nomination d'un secrétaire de séance - 596Ko
- Modification des commissions permanentes - 715Ko
- Modification du conseil municipal de Fourqueux - 707Ko
- Nomination d'un conseil municipal défense - 692Ko
- Modification de la représentation au syndicat Piscine - 722Ko
- Modification de la représentation au comité PSG - 712Ko
- Modification de la représentation à l'association sportive de Fourqueux - 692Ko
- Changement des horaires d’ouverture du Conservatoire - 945Ko
- Convention de mandat de vente de billets avec l’Office de tourisme - 1,1Mo
- Convention de partenariat avec le Musée d’archéologie nationale et l’association du festival - 1,3Mo
- Fête des loges 2022 – révision du règlement - 9547Ko
- Fête des loges 2022 – convention pour la sécurisation du champ de foire - 9547Ko
- Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - 944Ko
- Extension des horaires d’ouverture de la Micro-Folie - 744Ko
- Demande de subvention à la DRAC pour la numérisation d’archives - 779Ko
- Tarifs des activités péri et extrascolaires 2022-2023 - 1,1Mo
- Convention pour la mise à disposition de deux chiens auprès de la Police municipale - 1,3Mo
- Attribution de bourses « Défi jeunes » - 6,6Mo
- Signature du contrat relatif à la réception de la délégation Team Great Britain - 2,6Mo
- Signature de la convention pour le financement européen du réseau de villes « The Food Club » - 766Ko
- Tarifs Carte royale 2022-2023 - 745Ko
- Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - 1,3Mo
- Opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne – lancement d’une concession de travaux - 1,6Mo
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – adhésion au SEY - 3,9MKo
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – adhésion au SYN - 1,4Mo
- Convention d’occupation du domaine public dans le cadre du Tram 13 phase 1 - 2,1Mo
- Avis sur l’enquête publique portant sur la création d’une déchetterie - 1,2Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 2Mo
- Régime indemnitaire des agents de la Ville – modification - 1,4Mo
- Création du comité social territorial commun à la Ville et au CCAS - 1,6Mo
- Compte de gestion 2021 - Ville - 1,5Mo
- Compte de gestion 2021 - Lisière Perieire - 1,1Mo
- Compte de gestion 2021 - Quartier Hôpital - 1Mo
- Compte de gestion 2021 - Fête des loges - 1Mo
- Compte de gestion 2021 - SSIAD - 1,1Mo
- Compte de gestion 2021 - Locaux commerciaux - 1,1Mo
- Compte de gestion 2021 - Plaine alluviale - 1,2Mo
- Compte de gestion 2021 - Assainissement - 1,2Mo
- Compte de gestion 2021 - Eau potable - 1,3Mo
- Compte administratif 2021 - Ville - 27,3Mo
- Compte administratif 2021 - Lisière Pereire - 938Ko
- Compte administratif 2021 - Quartier Hôpital - 935Ko
- Compte administratif 2021 - Fête des Loges - 901Ko
- Compte administratif 2021 - SSIAD - 939Ko
- Compte administratif 2021 - Locaux commerciaux - 924Ko
- Compte administratif 2021 - Plaine alluviale - 949Ko
- Compte administratif 2021 - Assainissement - 1Mo
- Compte administratif 2021 - Eau potable - 1Mo
- Affectation du résultat 2021 - Ville - 995Ko
- Affectation du résultat 2021 - Lisière Pereire - 1Mo
- Affectation du résultat 2021 - Quartier Hôpital - 997Ko
- Affectation du résultat 2021 - Fête des Loges - 903Ko
- Affectation du résultat 2021 - SSIAD - 986Ko
- Affectation du résultat 2021 - Locaux commerciaux - 985Ko
- Affectation du résultat 2021 - Plaine alluviale - 914Ko
- Budget supplémentaire 2022 - Ville - 5,3Mo
- Budget supplémentaire 2022 - Lisière Pereire - 840Ko
- Budget supplémentaire 2022 - Quartier Hôpital - 827Ko
- Budget supplémentaire 2022 - Fête des Loges - 808Ko
- Budget supplémentaire 2022 - SSIAD - 842Ko
- Budget supplémentaire 2022 - Locaux commerciaux - 816Ko
- Budget supplémentaire 2022 - Plaine alluviale - 815Ko
- Décision modificative eau potable - 1,4Mo
- Demande de subvention pour la réalisation de la phase 2 à 4 de la piste cyclable Taillevent - 982Ko
- Sollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville » - 872Ko
- Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots de cigarettes dans l’espace public - 1,9Mo
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – assainissement - 1,6Mo
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – eau potable - 1,2Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 29 juin 2022
