- Nomination d'un secrétaire de séance - 503Ko
- Représentation du Conseil municipal au Parlement étudiant CY Cergy Paris Université - 628Ko
- Rapports annuels d’activité des concessionnaires - 73Mo
- Avenants aux contrats de DSP – clause de respect des principes de la république - 7Mo
- Concession de distribution publique en gaz - 6,6Mo
- Modification du nom du budget annexe Plaine alluviale - 606Ko
- Décision modificative - Ville - 2,4Mo
- Décision modificative - Lisière Pereire - 652Ko
- Décision modificative - Locaux Commerciaux - 676Ko
- Décision modificative - Plaine de Garenne - 697Ko
- Admission en non-valeur - 649Ko
- Sollicitation du Département pour l’aide à l’investissement culturel d’avenir - 866Ko
- Sollicitation de subventions pour la reconquête de la biodiversité en Île-de-France - 774KMo
- Château-Neuf – musée virtuel – demandes de subventions - 1,1Mo
- Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - 65,6Mo
- Quartier hôpital – parking public nord – modalités d’acquisition - 4Mo
- Acte de notoriété acquisitive – parcelles à Fourqueux - 2,4Mo
- Avenant à la convention avec l’Etat pour la gestion et l’entretien de la RN 184 et de la RN 13 - 810Ko
- Dispositif d’accompagnement en faveur du patrimoine privé ou public de la Ville - 878Ko
- Convention pour la valorisation du Pavillon Flavigny - 7,6Mo
- Convention quadripartite pour la pose et la dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges - 1,2Mo
- Charte d’adhésion annuelle au réseau Micro-Folie - 1,8Mo
- Adhésion du musée Ducastel-Vera à ICOM France - 982Ko
- Convention de mise à disposition avec le MAN dans le cadre du festival Saint-Germain en Live - 3,8Mo
- Avenant 2022-2023 entre le CRD et le CDN Nanterre-Amandiers - 1,1Mo
- Adhésion à l’association des villes universitaires de France - 1,8Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,7Mo
- Election des représentants du personnel 2022 – actualisation du calendrier - 1,6Mo
- Subvention d'urgence exceptionnelle à l'association Bavette & Cie - 770Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 28 septembre 2021
