- Nomination d'un secrétaire de séance - 432Ko
- Démission-installation d’un conseiller municipal - 544Ko
- Modification des représentations dans les instances - 589Ko
- Règlement intérieur du budget participatif - 1,7Mo
- Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental - 1,2Mo
- CRD - Convention avec le collège Debussy et tarifs 2023-24 pour les classes à horaires aménagés - 1,5Mo
- Convention de mise à disposition de locaux du CRD pour l’organisation d’un concours - 901Ko
- Convention de résidence avec la compagnie Porte-Voix - 1Mo
- Avenants aux contrats de coréalisations pour la diffusion de spectacles - 1,2Mo
- Subvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes organisées par les enseignants - 882Ko
- Modification de l’appellation du Relais d’assistantes maternelles et de ses missions - 2,4Mo
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud-Teulon - 676Ko
- Renouvellement de la convention de partenariat ECHO(S) - 1,2Mo
- Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG - 1,3Mo
- Egalité femmes-hommes - Subvention à l’association « L’Académie des pluriels » - 723Ko
- Stade Georges-Lefèvre – désaffectation et déclassement d’une emprise - 3Mo
- Approbation de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - 98,2Mo
- Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 23 rue de l’Aurore - 5,9Mo
- Sollicitation de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une étude foncière - 985Ko
- Sollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local 2023 - 839Ko
- Conclusion d’un contrat d’aménagement régional - 1,2Mo
- Sollicitation du « Fonds vert » - 723Ko
- Demandes de subventions – Saint-Germain en Live - 843Ko
- Demandes de subventions – Eté culturel - 761Ko
- Demandes de subventions – Nuances de noir - 692Ko
- Projet Olympique 2024 – Versement d’une subvention à la FFN dans le cadre du Giant Open - 631Ko
- Financement des travaux du Grand bassin – Ministère de la Culture - 1,4Mo
- Financement des travaux du Grand bassin – Fondation du patrimoine - 767Ko
- Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Turquie et en Syrie - 647Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 8 février 2023
