- Nomination d'un secrétaire de séance - 428Ko
- Convention de partenariat dans le cadre du festival « les Etoiles du classique » - 1,1Mo
- Avenant au contrat de prestation avec l’agence OSARO dans le cadre du festival de Street art - 1,1Mo
- Restauration du cartel du XVIIIe siècle exposé à l’Hôtel de Ville - 2,1Mo
- Mise à jour du règlement intérieur du Conservatoire - 1,2Mo
- Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens avec la CLEF - 1,3Mo
- Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens avec le MAS - 1,2Mo
- Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires - 1,2Mo
- Convention régissant la pose et dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges - 1,3Mo
- Déclassement de la RD 190 et versement d’une indemnité de remise en état par le Département - 1,5Mo
- Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 23 rue de l’Aurore - 5,8Mo
- Signature d’une convention de partenariat avec la Direction Départementale des Finances - 1,3Mo
- Publiques
- Admission en non-valeur et créances éteintes - 641Ko
- Verdissement de l’éclairage public – sollicitation du fonds de concours de la CASGBS - 640Ko
- Parc de vélos électriques à l’Hôtel de Ville – sollicitation du programme Alvéole Plus - 631Ko
- Distribution de produits frais à l’école – sollicitation de l’aide FranceAgrimer - 654Ko
- Aide à l’investissement touristique d’avenir – sollicitation du Département - 688Ko
- Exposition Louis XIII – demande de subventions - 926Ko
- Centre d’entrainement du Camp des Loges – demande de subventions - 735Ko
- Organisation de l’Open Beach – demande de subventions - 693Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 9 juin 2023
