- Nomination d'un secrétaire de séance - 424Ko
- Mandats spéciaux internationaux - 602Ko
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival - 1,2Mo
- Convention de coproduction avec La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live - 1,3Mo
- Convention avec le Préfet pour la sécurisation de la Fête des Loges - 942Ko
- Demandes de subventions à la DRAC pour le Conservatoire à Rayonnement à Départemental : résidence d'artiste - 783Ko
- Demandes de subventions à la DRAC pour le Conservatoire à Rayonnement à Départemental : musiques du monde - 716Ko
- Bourses « défi jeunes » - 12,3Mo
- Convention de financement des travaux du centre d’entrainement professionnel du Camp des Loges - 1,6Mo
- Modification du règlement de la carte royale - 1,6Mo
- Adhésion au réseau francophone des « Villes amies des aînés » - 7Mo
- Renouvellement de la convention de subvention pour le dispositif conseiller numérique - 601Ko
- Prorogation du bail à construction avec la CAFY pour la parcelle 2 rue du Prieuré - 1,1Mo
- Convention de maîtrise d’ouvrage avec Domnis pour les travaux de la résidence Thérèse Papillon - 9Mo
- Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - 984Ko
- Dérogation au droit d’opposition à la collecte des numéros d’immatriculation des véhicules - 1,3Mo
- Modifications tarification de surface - 1,7Mo
- Avenant n°3 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking du Château - 3,3Mo
- Renouvellement de la convention avec SELFY 78 pour la restauration des agents municipaux - 1Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,5Mo
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association CAP SGL - 1,4Mo
- Compte de gestion - Ville - 1,3Mo
- Compte de gestion - Lisière Pereire - 789Ko
- Compte de gestion - Hôpital - 787Ko
- Compte de gestion - Fête des Loges - 791Ko
- Compte de gestion - SSIAD - 798Ko
- Compte de gestion - Locaux commerciaux - 770Ko
- Compte de gestion - Plaine de Garenne - 773Ko
- Compte de gestion - Assainissement - 781Ko
- Compte de gestion - Eau potable - 789Ko
- Compte administratif - Ville - 24,9Mo
- Compte administratif - Lisière Pereire - 655Ko
- Compte administratif - Hôpital - 657Ko
- Compte administratif - Fête des Loges - 641Ko
- Compte administratif - SSIAD - 650KMo
- Compte administratif - Locaux commerciaux - 638Ko
- Compte administratif - Plaine de Garenne - 669Ko
- Compte administratif - Assainissement - 705Ko
- Compte administratif - Eau potable - 696Ko
- Affectation des résultats 2022 - Ville - 727Ko
- Affectation des résultats 2022 - Lisière Pereire - 728Ko
- Affectation des résultats 2022 - Hôpital - 726Ko
- Affectation des résultats 2022 - Fête des Loges - 686Ko
- Affectation des résultats 2022 - Locaux commerciaux - 707Ko
- Affectation des résultats 2022 - Plaine de Garenne - 723Ko
- Affectation des résultats 2022 - Eau potable - 729Ko
- Clôture du budget annexe SSIAD - 604Ko
- Constatation du résultat 2022 - SSIAD - 644Ko
- Budget supplémentaire 2023 - Ville - 5,9Mo
- Budget supplémentaire 2023 - Lisière Pereire - 556Ko
- Budget supplémentaire 2023 - Hôpital - 560Ko
- Budget supplémentaire 2023 - Fête des Loges - 557Ko
- Budget supplémentaire 2023 - Locaux commerciaux - 542Ko
- Budget supplémentaire 2023 - Plaine de Garenne - 569Ko
- Budget supplémentaire 2023 - Eau potable - 598Ko
- Décision modificative assainissement - 660Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 28 juin 2023
