- Nomination d'un secrétaire de séance - 422Ko
- Versement d’une aide exceptionnelle de 10 000 euros à la Croix Rouge Française en faveur du Maroc - 602Ko
- Désignation d’un référent déontologue des élus - 1,5Mo
- Mandats spéciaux - 552Ko
- Conventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles - 2Mo
- Convention de partenariat pour le XXIIIe Salon des peintres de l’armée - 1,1Mo
- Convention de résidence avec la Compagnie l’Eclaboussée - 1Mo
- Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec l’Académie de Versailles - 1,2Mo
- Tarif de danse à destination des personnes en situation de handicap - 609Ko
- Conventions de partenariats en faveur des sportifs de haut-niveau de Saint-Germain-en-Laye - 1,6Mo
- Cessions de véhicules - 613Ko
- Avenant n°2 avec la SAS Clos Saint Louis - 21,9Mo
- Projet de construction du PNEI – servitude non altius tollendi de la parcelle AW 188 - 3,2Mo
- Bail emphytéotique administratif avec l’Etat - 2,6Mo
- Concession avec CY Cergy Université pour la location de places de stationnement - 2,1Mo
- Stationnement de surface – Convention de mandat avec Streeteo - 973Ko
- Stationnement de surface – modification de la grille tarifaire de la zone rouge - 859Ko
- Lancement d’une procédure de DSP pour l’exploitation de plusieurs parkings souterrains - 2,6Mo
- Fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public pour la distribution de gaz - 1Mo
- Marché de restauration scolaire – convention d’indemnisation avec SOGERES - 1,6Mo
- Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un agent - 977Ko
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,6Mo
- Demande de subventions DRAC pour l'extension du SPR et révision du PSMV - 868Ko
- Demande de subventions pour les travaux de restauration de l'Eglise Saint-Germain - 670Ko
- Demande de subvention à la Région pour le centre d'entrainement du Camp des Loges - 831Ko
- Demande de subventions à la Région pour l'acquisition d'équipements de protection PM - 672Ko
- Demande de subvention pour le réaménagement du square Giraud Teulon - 799Ko
- Sollicitation de l'aide du gouvernement pour l'embauche d'alternants - 603Ko
- Admission en non-valeur n°2 - 613Ko
- Compte de gestion 2022 / SSIAD – correction d’une anomalie - 705Ko
- Décision modificative n°2 - Ville - 2,3Mo
- Décision modificative n°2 - Lisière Pereire - 665Ko
- Décision modificative n°2 - Quartier hôpital - 663Ko
- Décision modificative n°2 - Fête des Loges - 677Ko
- Décision modificative n°2 - Locaux commerciaux - 642Ko
- Nomenclature M57 – mise en place - 2Mo
- Nomenclature M57 – règles d’amortissement - 1,6Mo
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la CASGBS - 40,2Mo
- Modification des statuts du SIVOM - 3,3Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 27 septembre 2023
