- Nomination d'un secrétaire de séance - 437Ko
- Dématérialisation de la convocation du Conseil Municipal - 609Ko
- Rapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux - 2,5Mo
- Budget participatif 2023 – déclaration des projets lauréats - 853Ko
- Convention avec le collège Debussy et La CLEF pour la création d’une classe à horaires aménagés arts plastiques - 1,1Mo
- Convention avec la Villette et la compagnie Doux Vacarme pour l’organisation d’une résidence à la Micro-folie - 1,5Mo
- Gestion en flux des droits de réservation logements sociaux - 1,6Mo
- Candidature à l’appel à projets de CY Générations - 782Ko
- Sollicitation du fonds d’appui pour des territoires innovants seniors - 703Ko
- Convention de mise à disposition d’agents de la Ville auprès du CCAS - 1,5Mo
- Conventions de partenariat service seniors - 1,7Mo
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2024 - 720Ko
- Correction d’erreur matérielle – déclassement de la chaufferie de l’hôpital - 847Ko
- Division en volume et cession de la parcelle AW43 à la société foncière du Château St Léger - 2,4Mo
- Approbation du stock EPFIF - 6,4Mo
- Rapports d’activité des concessionnaires - 74,1Mo
- Convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post-Stationnement - 3,3Mo
- Prolongation du GIP Ecojonction - 5Mo
- Convention avec la garde républicaine pour la mise à disposition de chevaux au profit de la Police Municipale - 1Mo
- Convention avec le CIG pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail - 1Mo
- Rapport égalité femmes-hommes au sein de la collectivité - 983Ko
- Décision modificative N°3 - Ville - 981Ko
- Décision modificative N°3 - Lisière Pereire - 704Ko
- Décision modificative N°3 - Quartier Hôpital - 704Ko
- Décision modificative N°2 - Eau Potable - 731Ko
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens, emprunts et subventions amortissables auprès de la CASGBS – assainissement - 990Ko
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens, emprunts et subventions amortissables auprès de la CASGBS – eau potable - 1,1Mo
- Tarifs assainissement 2024 - 837Ko
- Surtaxe eau potable 2024 - 516Ko
- Cession d’un véhicule - 541Ko
- CASGBS - Demande de fonds de concours stationnement vélo en ville - 649Ko
- CNL - Sollicitation d'aide pour la 8eme édition des Nuits de la Lecture - 757Ko
- Appels a projets CAFY - 609Ko
- Appel a projets Olympiade culturelle - 658Ko
- Règlement budgétaire et financier - 1,7Mo
- Rapport d’orientation budgétaire - 4,2Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 22 novembre 2023
