- Démission / installation d’un conseiller municipal - 507Ko
- Nomination d'un secrétaire de séance - 433Ko
- Modification des représentations dans les instances - 661Ko
- Rapports annuels d’activité – SIA – SIVOM – SICGP - SEY - 33,7Mo
- Convention avec l’association « les Amis du Vieux Saint Germain » pour le musée Ducastel-Vera - 1Mo
- Convention de financement Saint Germain en live / La CLEF 2023 - 1,2Mo
- Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires - 1,2Mo
- Fusion de l’école maternelle Marcel Aymé et de l’école élémentaire Les Sources - 663Ko
- Convention avec l’Office National des Forêts pour l’entretien du sentier sportif du petit parc - 1,1Mo
- Convention de gestion et de financement du pass’ local 2024-2026 - 1,1Mo
- Identification et délimitation des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables - 2,5Mo
- Régularisation foncière sur le tracé du tram 13 – rectification concernant la parcelle A 1486 - 1,6Mo
- Lisière Pereire – acquisition d’un terrain du lot A1 pour la création d’un point d’apport volontaire - 1,6Mo
- Lancement d’une procédure de DSP pour l’exploitation de plusieurs parkings souterrains - 1,3Mo
- Convention relative aux missions du service de médecine préventive du CIG pour la Ville - 1,3Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,5Mo
- Mise en place d’une provision pour compte épargne temps - 859Ko
- Règlement budgétaire et financier - 1,8Mo
- Décision modificative N°4 Ville - 877Ko
- Décision modificative N°3 Hôpital - 710Ko
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - 546Ko
- Tarifs municipaux - 1,1Mo
- Budget principal ville - 54,9Mo
- Budget annexe Lisière Pereire - 851Ko
- Budget annexe Quartier Hôpital - 865Ko
- Budget annexe Fête des Loges - 853Ko
- Budget annexe Locaux commerciaux - 625Ko
- Budget annexe Plaine de Garenne - 801Ko
- Budget annexe assainissement - CASGBS - 683Ko
- Budget annexe eau potable - CASGBS - 691Ko
- Attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 - 814Ko
- Répartition des crédits de subventions aux associations - 743Ko
- Région - Budget participatif écologique et solidaire 2024 - 747Ko
- Dotation de soutien a l'investissement local 2024 - 997Ko
- Contrat eau TVB 2020-2024 - Tranche 2024 - 1,4Mo
- Sollicitation du fonds vert - 772Ko
- Subvention ilots de fraicheur - 803Ko
- Demande de subvention FIPD 2024 - 643Ko
- Demande de subvention - Cameras de vidéo protection - 681Ko
- Subventions Centre de préparation aux jeux 2024 - 711Ko
- Demande de subvention - Restauration des patrimoines historiques - 800Ko
- Demande de subvention - Restauration d'archives - 761Ko
- Demande de subvention - Numérisation d'archives - 591Ko
- Restauration des collections - Subventions DRAC - Région - CD78 - 672Ko
- Région - Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - 630Ko
- Action culturelle musée municipal - Subventions DRAC - Région - CD78 - 769Ko
- Région - Investissement culturel - 728Ko
- Demande de subvention - Dotation bibliothèque - 721Ko
- Subventions pour Saint-Germain en live - 917Ko
- Région - Appel a projets tickets loisirs 2024 - 649Ko
- Sollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif - 680Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 21 décembre 2023
