- Nomination d'un secrétaire de séance - 430Ko
- Mandats spéciaux - 575Ko
- Avenant à la convention avec l’Office de Tourisme pour l’organisation de visites guidées - 963Ko
- Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle avec la DRAC - 2Mo
- Actualisation des périmètres scolaires - 1,4Mo
- Désaffectation, déclassement des logements 16 rue de la Salle - 2,1Mo
- Cession des logements 16 rue de la Salle - 1,8o
- Convention avec la SAPN pour la mise à disposition d’une partie des parcelles AZ 29 et AZ 30 - 2,9Mo
- Dénomination des futurs espaces publics du quartier de l’hôpital - 809Ko
- Acquisition d’une parcelle en vue de poser un nouvel abri-voyageurs - 1,7Mo
- Adoption du schéma directeur du réseau de chaleur - 14,2Mo
- Approbation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de service public relatif à la mise en œuvre d’une opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne - 2,5Mo
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle - 782Ko
- Règles d’amortissement des biens renouvelables – budgets Ville M57 - 2,1Mo
- Sollicitation du Fonds CHENE 2024 - 647Ko
- Subvention économies d'énergie - travaux d'isolation - 649Ko
- Appel à projet Été culturel 2024 - 739Ko
- Subvention DRAC - restauration archives 2024 - 598Ko
- Modification des statuts du SIVOM - 1,2Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 7 février 2024
