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FINANCES
. Comptes de gestion, comptes administratifs et affectations des résultats 2023
. Budgets supplémentaires 2024
. Admissions en non-valeur
. Demandes de subventions
ENFANCE
. Règlement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant
. Règlement intérieur des activités péri extrascolaires
. Dérogation à l’organisation du temps scolaire
. Convention Equipe Mobile de Soins Ecole
JEUNESSE ET SPORTS
. Attribution de bourses « défi jeunes »
. Révision des règlements intérieurs des instances jeunesse
VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE
. Conventions avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la gestion en flux des logements
. Bilan 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
TRANSITIONS
. Adoption du Plan d’Action pour le Climat et l’Energie de la Ville
. Adhésion à l’association « France Villes et Territoires Durables »
URBANISME
. Avenant n°3 avec la SAS Clos Saint Louis
. Cession des biens à l’unité au 16 rue de la Salle
. Mandat de vente sans exclusivité pour la vente de biens
. Droit de préemption commercial – extension et création de périmètres
. Régularisation foncière de la parcelle AV 403
. Adhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France
. Renouvellement des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
VIE CULTURELLE
. Conventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles au Théâtre
. Convention de coproduction avec La CLEF dans le cadre du festival Saint Germain en live
. Avenant n°2 à la convention de partenariat au réseau Courte Echelle
. Révision du règlement de la Fête des Loges
. Convention avec le Préfet pour la sécurisation du champ de foire de la Fête des Loges
ESPACE PUBLIC
. Avenant de prorogation à la convention d’occupation du terrain domanial pour la Fête des Loges
. Convention quadripartite pour la pose et dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges
. Convention de gestion d’un aménagement cyclable av. Taillevent, Saint-Fiacre et place Pompidou
ACHAT ET PERFORMANCE
. Avenant de transfert du contrat de concession de la Plaine de Garenne
. Compte-rendu des RAPO
. Rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 2023
POLICE MUNICIPALE
. Convention relative à la mise à disposition de chevaux pour la réalisation de patrouilles équestres
RESSOURCES HUMAINES
. Protocole avec le CIG pour l’intervention d’un psychologue du travail à la Ville
. Mise à disposition d’un véhicule de fonction
. Restauration du personnel – expérimentation – prise en charge par la Ville
. Actualisation des postes de la collectivité
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
. Modification des statuts du SIMAD
QUESTIONS DIVERSES