- Nomination d'un secrétaire de séance - 408Ko
- Compte de gestion 2023 - Ville - 1,09Mo
- Compte de gestion 2023 - Lisière Pereire - 705Ko
- Compte de gestion 2023 - Quartier Hôpital - 707Ko
- Compte de gestion 2023 - Fête des Loges - 698Ko
- Compte de gestion 2023 - SSIAD - 710Ko
- Compte de gestion 2023 - Locaux commerciaux - 689Ko
- Compte de gestion 2023 - Plaine de Garenne - 685Ko
- Compte de gestion 2023 - Assainissement - 695Ko
- Compte de gestion 2023 - Eau potable - 707Ko
- Compte administratif 2023 - Ville - 77Mo
- Compte administratif 2023 - Lisière Pereire - 1,77Mo
- Compte administratif 2023 - Quartier Hôpital - 1,79Mo
- Compte administratif 2023 - Fête des Loges - 1,76Mo
- Compte administratif 2023 - Locaux commerciaux - 850Ko
- Compte administratif 2023 - Plaine de Garenne - 902Ko
- Compte administratif 2023 - Assainissement - 841Ko
- Compte administratif 2023 - Eau potable - 835Ko
- Affectation des résultats - Ville - 707Ko
- Affectation des résultats - Lisière Pereire - 679Ko
- Affectation des résultats - Quartier Hôpital - 692Ko
- Affectation des résultats - Locaux commerciaux - 638Ko
- Affectation des résultats - Plaine de Garenne - 665Ko
- Affectation des résultats - Eau potable - 655Ko
- Constatation des résultats - Fête des Loges - 605Ko
- Budget supplémentaire - Ville - 2,30Mo
- Budget supplémentaire - Lisière Pereire - 821Ko
- Budget supplémentaire - Quartier Hôpital - 835Ko
- Budget supplémentaire - Fête des Loges - 838Ko
- Budget supplémentaire - Locaux commerciaux - 677Ko
- Budget supplémentaire - Plaine de Garenne - 718Ko
- Budget supplémentaire - Eau potable - 744Ko
- Admission en non-valeur créances éteintes - 612Ko
- Admission en non-valeur produits irrécouvrables - 594Ko
- Ile-de-France Nature - AMI Retour de la nature en ville - 751Ko
- Ile-de-France Nature - Subvention square Giraud Teulon - 726Ko
- Ile-de-France Nature - Subvention pour le Parc du Coeur des Sources - 752Ko
- Travaux boulangerie Fourqueux - 585Ko
- CASGBS - Fonds de concours budget participatif - 639Ko
- CASGBS - Fonds de concours accueil des JO 2024 - 576Ko
- Sollicitation de l’ANS plan 5000 équipements génération 2024 et programme dojos - 799Ko
- DRAC - CRD musiques du monde 2 - 758Ko
- DRAC - CRD Création sonore et production musicale - 817Ko
- Règlement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant - 1,70Mo
- Règlement intérieur des activités périscolaires - 1,10Mo
- Dérogation à l’organisation du temps scolaire - 515Ko
- Convention Equipe Mobile de Soins Ecole - 1,24Mo
- Attribution de bourses défi jeunes - 11,44Mo
- Revision du règlement intérieur du Conseil Municipal Junior - 731Ko
- Revision du règlement intérieur du Conseil Municipal des Collégiens - 810Ko
- Revision du règlement intérieur du Conseil Municipal des Lycéens - 807Ko
- Conventions avec les bailleurs sociaux - gestion en flux des logements - 13,47Mo
- Bilan 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité - 1,65Mo
- Plan d’Action pour le Climat et l’Energie - 5,86Mo
- Adhésion à France Villes et Territoires Durables - 12,82Mo
- Projet hôpital Avenant 3 avec la SAS Clos Saint Louis - 18,89Mo
- Cession des biens 16 rue de la Salle - 1,55Mo
- Mandat de vente sans exclusivité pour la vente de biens - 0,95Mo
- Droit de préemption commercial - 5,08Mo
- Régularisation foncière parcelle AV 403 - 1,36Mo
- Adhésion à l’association Sites et Cités Remarquables - 0,91Mo
- Renouvellement des membres de la CLSPR - 1,69Mo
- Conventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles TAD - 2,11Mo
- Convention de coproduction La CLEF - Saint Germain en live - 1,23Mo
- Avenant à la convention de partenariat avec le réseau Courte Echelle - 1,02Mo
- Revision du règlement de la Fête des Loges - 1,62Mo
- Convention avec le Préfet pour la sécurisation de la Fête des Loges - 867Ko
- Avenant avec l’ONF pour l’occupation de la forêt domaniale pour la Fête des Loges - 0,92Mo
- Convention glissières de sécurité Fête des Loges CVO10 - 1,23Mo
- Convention de gestion et entretien de la piste cyclable Taillevent - Saint Fiacre - 1,09Mo
- Avenant de transfert du contrat de concession Plaine de Garenne - 1,40Mo
- Compte-rendu des RAPO 2023 - 0,95Mo
- Rapport activité CCSPL 2023 - 0,99Mo
- Convention avec la Garde Républicaine pour la brigade équestre - 1,13Mo
- Protocole d’intervention d’un psychologue du travail du CIG - 916Ko
- Mise à disposition d’un véhicule de fonction - 690Ko
- Restauration du personnel - expérimentation - 647Ko
- Actualisation des effectifs de la collectivité - 1,46Mo
- Modification des statuts du SIMAD - 802Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 26 juin 2024
