- Nomination d'un secrétaire de séance - 434Ko
- Règlement intérieur du budget participatif - 2Mo
- Rapports annuels 2023 du Conseil Local du Développement Durable et du Conseil Local de la Santé - 1,6Mo
- Contrat de coréalisation pour l’organisation de « La grande soirée du Téléthon » - 1,1Mo
- Convention de résidence avec l’association 16 rue de Plaisance – projet culture et petite enfance - 1,1Mo
- Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires - 1,2Mo
- Avenant a la convention d'objectifs et de financement avec la CAFY pour les accueils de loisirs périscolaires - 1,8Mo
- Avenant a la convention d'objectifs et de financement avec la CAFY pour les accueils de loisirs extrascolaires - 1,6Mo
- Conventions d’objectifs et de financement avec la CAFY pour Lieu d’Accueil Enfants-Parents - 1,6Mo
- Conventions de partenariat service séniors – carte royale 2024-2025 - 1,2Mo
- Avenant à la convention de partenariat avec l’association Espaces – jardins des Plâtrières - 1Mo
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2025 - 720Ko
- Application du dispositif d’astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’environnement - 2,2Mo
- Cession des biens logements et caves 16 rue de la Salle - 1,4Mo
- Approbation du stock EPFIF 2023 - 1,5Mo
- Quartier de l’hôpital – avenant n°2 à la promesse d’acquisition avec l’EPFIF - 1,2Mo
- Protocole transactionnel sur le règlement du litige avec la société COLAS – opération Bonnenfant - 1,2Mo
- Convention de partenariat pour l’intervention des policiers municipaux sur le réseau RATP - 930Ko
- Décision modificative Ville - 2Mo
- Décision modificative Lisière Pereire - 925Ko
- Décision modificative Quartier hôpital - 939Ko
- Clôture du budget annexe assainissement - 687Ko
- Clôture du budget annexe eau potable - 685Ko
- Gestion des compétences assainissement et eau potable durant les travaux du Clos Saint Louis - 3,2Mo
- Garantie d’emprunt les Résidences Yvelines Essonne pour des logements 1 rue du Docteur Larget - 14Mo
- CASGBS - budget participatif 2025 verdissement de l'éclairage public - 676Ko
- CASGBS - stationnement vélo en Ville arceaux vélos - 638Ko
- AESN - installation d'électrovanne au stade Georges Lefèvre - 627Ko
- FIPD 2025 - 620Ko
- Région - subvention pour de nouvelles caméras de vidéo protection - 653Ko
- Région - acquisition d'équipements pour la police municipale - 673Ko
- Restauration et numérisation d'archives - subvention DRAC et Region - 770Ko
- CNL - aide pour la 9ème édition des Nuits de la Lecture - 729Ko
- Dotation générale de décentralisation bibliothèque - 718Ko
- Région - appel à projets tickets loisirs 2025 - 647Ko
- Appels à projets CAFY 2025 - 601Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 21 novembre 2024
