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. Délibération ajoutée sur table : subvention exceptionnelle pour Mayotte
ORGANISATION MUNICIPALE
. Modification de la représentation du Conseil Municipal au collège Debussy
. Rapport annuel 2023 du Conseil Local du Numérique
VIE CULTURELLE
. Rapport annuel 2023 du Conseil Local de la Culture
. Transfert de propriété des objets patrimoniaux du CHIPS suite à la cession à titre gracieux
. Accord de principe pour le classement des objets mobiliers au titre de monuments historiques
. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec La CLEF
URBANISME
. Rapport annuel de suivi de l’artificialisation des sols
. Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU
ACHAT ET PERFORMANCE
. Adoption du Schéma des Achats Responsables de la Ville
POLICE MUNICIPALE
. Convention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine
RESSOURCES HUMAINES
. Actualisation des postes de la collectivité
. Actualisation de la typologie des logements de fonction
. Actualisation du règlement du temps de travail
. Instauration du bonus attractivité de la CAF
. Instauration du régime indemnitaire de la filière police municipale
. Adhésion à la convention de participation du CIG – risque prévoyance
. Affiliation volontaire au CIG pour des prestations de Ressources Humaines
. Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité
FINANCES
. Décision modificative Ville
. Prolongation des tarifs 2024
. Garantie d’emprunt LOGIREP pour des logements 18 rue de la République
. Règle d’amortissement – budgets M57
. Correction des amortissements des installations de réseaux de voirie et réseaux divers
. Clôture du budget annexe Lisière Pereire
. Rapport d’orientation budgétaire
. Ouverture des crédits d’investissement
. Attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025
. Demandes de subventions
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
. Rapports d’activité 2023 – Piscine – SIVOM – SIARSGL – SEY
QUESTIONS DIVERSES