- Nomination d'un secrétaire de séance - 431Ko
- Modification de la représentation du Conseil Municipal au collège Debussy - 572Ko
- Rapport annuel 2023 du Conseil Local du Numérique - 1,3Mo
- Rapport annuel 2023 du Conseil Local de la Culture - 1,5Mo
- Transfert de propriété des objets patrimoniaux du CHIPS suite à la cession à titre gracieux - 1,4Mo
- Accord de principe pour le classement des objets mobiliers au titre de monuments historiques - 2,2Mo
- Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec La CLEF - 1,2Mo
- Rapport annuel de suivi de l’artificialisation des sols - 2,3Mo
- Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU - 1,2Mo
- Adoption du Schéma des Achats Responsables de la Ville - 4,8Mo
- Convention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine - 1,2Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,8Mo
- Actualisation de la typologie des logements de fonction - 1,6Mo
- Actualisation du règlement du temps de travail - 2,6Mo
- Instauration du bonus attractivité de la CAF - 991Ko
- Instauration du régime indemnitaire de la filière police municipale - 1,3Mo
- Adhésion à la convention de participation du CIG – risque prévoyance - 1,8Mo
- Affiliation volontaire au CIG pour des prestations de Ressources Humaines - 1,1Mo
- Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité - 1,3Mo
- Décision modificative Ville - 562Ko
- Prolongation des tarifs 2024 - 478Ko
- Garantie d’emprunt LOGIREP pour des logements 18 rue de la République - 1,5Mo
- Règle d’amortissement – budgets M57 - 3Mo
- Correction des amortissements des installations de réseaux de voirie et réseaux divers - 661Ko
- Clôture du budget annexe Lisière Pereire - 619Ko
- Rapport d’orientation budgétaire - 4,3Mo
- Ouverture des crédits d’investissement 2025 Budget Ville - 738Ko
- Ouverture des crédits d’investissement 2025 Budget Locaux commerciaux - 661Ko
- Attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 - 862Ko
- Sollicitation du Fonds vert - 814Ko
- Plan vert - 732Ko
- Capteurs purificateurs établissements scolaires - 614Ko
- Végétalisation des cimetières - 653Ko
- Demande de subvention FIPD - 663Ko
- Appel à projet cybersécurité - 881Ko
- Sollicitation du FIPHFP 2025 pour prise en charge de matériel auditif - 681Ko
- Archivage numérique en territoires - 716Ko
- Soutien à l'investissement culturel - 754Ko
- Restauration des collections du musée municipal - 671Ko
- Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - 625Ko
- Action culturelle musée municipal - 785Ko
- Réfection du terrain de hockey au stade Georges Lefèvre - 678Ko
- Rapports d’activité 2023 – Piscine – SIVOM – SIARSGL – SEY - 17,9Mo
- Subvention exceptionnelle pour Mayotte - 592Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 19 décembre 2024
