Pour bénéficier de l'accès direct à une séquence par le menu ci-dessous,
merci de
patienter quelques secondes afin que la vidéo soit correctement initialisée.
Un clic sur le titre d'une délibération vous
permettra d'accéder directement à la plage indiquée.
BÂTIMENTS
. Restructuration et extension de l’école Marie Curie – jury de concours
ENVIRONNEMENT
. Déchetterie intercommunale – permis de construire
URBANISME
. Obligation triennale de logements sociaux
. Régularisation foncière
. Acquisition de délaissés de voirie
. Cession de places de stationnement rue Schnapper
. Lisière Pereire – convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la DIRIF (Retiré)
DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS
. Parking P2 – convention avec l’Etat
. Création d’un budget annexe de l’eau
FINANCES
. Débat d’Orientation Budgétaire
. Décision Modificative n°2 – Assainissement
. Garantie d’emprunt accordée à Adoma
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
. Rapport annuel 2013 du SIVOM
. Rapport annuel 2013 du SIDEYNE-SEY
INTERCOMMUNALITÉ
. Transformation de la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération
. Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale
QUESTIONS DIVERSES