- Nomination d'un secrétaire de séance - 56 Ko
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal - 66 Ko
- Détermination du nombre d’adjoints - 78 Ko
- Maintien des indemnités de fonction - 157 Ko
- Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Communauté d'Agglomération - 89 Ko
- Modification des commissions permanentes - 74 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - Jumelage Winchester - 83 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - CA PSG Football Club - 86 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - CA La Soucoupe - 92 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - CA AGASEC - 85 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - CA La Clef - 85 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - CA Lycée Poquelin - 90 Ko
- Modification de la représentation du Conseil municipal - CA Lycée De Vinci - 90 Ko
- Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres - 81 Ko
- Fête des Loges – convention de refacturation des prestations de sécurité - 867 Ko
- Exposition « l’Escamoteur et la magie » - demande de subvention à la DRAC - 83 Ko
- Renouvellement du partenariat UNICEF – Saint-Germain-en-Laye « Ville Amie des Enfants » - 1642 Ko
- Convention de mise à disposition du SIG Ville à la Communauté d’Agglomération - 568 Ko
- Convention avec le CHIPS pour la restauration du personnel municipal - 643 Ko
- Convention avec le CIG pour le remboursement des honoraires de médecins de la Commission de réforme et du Comité Médical - 227 Ko
- Instauration de l’indemnité spéciale de fonction des directeurs de Police Municipale - 100 Ko
- Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité - 904 Ko
- Conclusion d’un contrat départemental - 467 Ko
- Candidature au dispositif régional « 100 quartiers innovants et écologiques » - 86 Ko
- Décision modificative 2 - Ville 2016 - 1014 Ko
- Balances DM2 Ville - 270 Ko
- Décision modificative 3 - Assainissement 2016 - 130 Ko
- Balances DM3 Assainissement - 51 Ko
- Décision modificative 2 - SSIAD 2016 - 329 Ko
- Balances DM2 SSIA - 231 Ko
- Rapport de présentation DM - version définitive septembre 2016 - 683 Ko
- Mandat spécial jumelage - 82 Ko
- Cession d’un terrain sis 3 place du Château à Aigremont - 247 Ko
- Déclaration préalable à l’installation du mobilier urbain d’information sur les hôtels particuliers - 109 Ko
- Réseau d’eau Grand Cormier – protocole de coopération avec la SNCF - 566 Ko
- Mode de calcul de la redevance d’occupation du domaine public pour les travaux de réseau de gaz et d’électricité - 110 Ko
- Modalités de financement provisoire de l’Office de Tourisme entre la Ville et la Communauté d’Agglomération - 258 Ko
- Convention de réadhésion au CSAPA - 81 Ko
- Retrait de Paris métropole - 82 Ko
- Rapports d’activité 2015 – Piscine et SIA - 4512 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 29 septembre 2016
