- Nomination d'un secrétaire de séance - 57 Ko
- Restauration d’oeuvres d’art – demande de subvention - 94 Ko
- Musée municipal – demande de subvention - 78 Ko
- Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires 2016-2017 - 254 Ko
- Classes découverte – modification du mode d’attribution de la subvention - 85 Ko
- Convention tripartite pour la sensibilisation à l’accueil des personnes en situation de handicap - 321 Ko
- Garantie d’emprunt Domnis - 1856 Ko
- Mise en accessibilité d’un quai bus et création d’une nouvelle desserte – demande de subvention - 2902 Ko
- Réhabilitation du réseau d’assainissement de la rue des Ecuyers – demandes de subventions - 97 Ko
- Lisière Pereire – dénomination des espaces publics - 1556 Ko
- Acquisition de parcelles SEMAGER et de droits s’y rattachant - 93 Ko
- Décision Modificative n°1 / 2016 – assainissement - 72 Ko
- Mode de contribution aux syndicats intercommunaux - 111 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 12 mai 2016
