- Nomination d'un secrétaire de séance - 56 Ko
- Mantien d'un adjoint dans ses fonctions - 66 Ko
- Détermination du nombre d'adjoints - 82 Ko
- Indemnités des élus - 134 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Syndicat Intercommunal Piscine - 86 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Commission locale du secteur sauvegardé - 83 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Association La CLEF - 85 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Association Ensemble Pour l'Environnement - 89 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Conseil de Discipline de Recours d'Ile-de-France - 85 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Lycée Jeanne d'Albret - 90 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - SIDECOM - 84 Ko
- Modification des représentations du Conseil municipal - Syndicat Intercommunal Assainissement - 87 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 13 janvier 2016
