- Nomination d'un secrétaire de séance - 59 Ko
- Charte de fonctionnement des conseils de quartier - 125 Ko
- Désignation des représentants de la Ville au sein des collèges, lycées et IEP - 142 Ko
- Renouvellement des membres du Comité de Suivi de Site pour le SIAAP - 98 Ko
- Désignation des représentants de la Ville à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - 84 Ko
- Avis du Conseil Municipal sur la création de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France - 84 Ko
- Mise à disposition de locaux – Convention avec les syndicats intercommunaux - 901 Ko
- Déploiement du système d’alerte et d’information des populations – Convention avec l’Etat - 1032 Ko
- PSMV – Convention de fonds de concours avec la DRAC - 390 Ko
- Adoption de la charte sur la qualité des réseaux - 7415 Ko
- Financement de l’étude de trafic routier RN13 RN184 – Convention avec l’Etat - 198 Ko
- Approbation de l’opération de redressement de la rue Henri Dunant - 585 Ko
- Défrichement des parcelles AB 221 et A 1341 – demande d’autorisation - 111 Ko
- Distribution d’eau potable – avenant à la DSP - 8779 Ko
- Exploitation des parcs de stationnement Pologne et Pompidou – attribution du contrat - 9956 Ko
- Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’électricité- 212 Ko
- Créations et suppressions de postes - 260 Ko
- Budgets primitifs pour 2015 - 4429 Ko
- Décisions modificatives - 923 Ko
- Adoption des tarifs municipaux pour 2015 - 201 Ko
- Subventions aux associations - 92 Ko
- Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations – avenant de reconduction - 346 Ko
- Rapport d’activité du SIABS pour 2013 - 205 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 18 décembre 2014
