- Nomination d'un secrétaire de séance - 66 Ko
- Renouvellement du classement en commune touristique - 109 Ko
- Rue Henri Dunant, cession emprises délaissées et acquisition parcelle AB 365 - 162 Ko
- Régularisation foncière 30 rue du Panorama - 313 Ko
- Avenant à la convention entre la Ville et l'EPFY - 333 Ko
- Révision générale du PLU de la Ville de Saint-Germain-en-Laye - 233 Ko
- Adoption du schéma directeur d'assainissement - 126 Ko
- Plan de relance Eco-Emballages - 637 Ko
- Créations et suppressions de postes 2015 - 281 Ko
- Avenant à la convention d'occupation des installations sportives dans l'enciente du Stade Georges Lefèvre - 413 Ko
- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - 1604 Ko
- Repartition du résultat de cloture et du solde du SIEP suite à sa dissolution - 171 Ko
- Mandat spécial jumelage - 88 Ko
- Décision Modificative n°4 2015 - Ville - 3755 Ko
- Décision Modificative n°2 2015 - Buget annexe d'aménagement - 86 Ko
- Prolongation des tarifs 2015 - 76 Ko
- Débat d'Orientation Budgétaire 2016 - 2265 Ko
- Etudes eau potable, demande de subvention à l'Agence de l'Eau Seine-Normandie - 123 Ko
- Modification des statuts de la CA Saint-Germain Seine et Forêts - 678 Ko
- Approbation des statuts de la Communauté d'Agglomeration Saint-Germain Boucles de Seine - 872 Ko
- Election des conseillers communautaires au sein de la Communauté d'Agglomeration Saint-Germain Boucles de Seine - 124 Ko
- Convention de gestion transitoire avec le SIDRU - 321 Ko
- Convention de gestion transitoire avec le SIVOM - 294 Ko
- Avis du Conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail alimentaires - 109 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 14 décembre 2015
