- Nomination d'un secrétaire de séance - 61 Ko
- Indemnité de conseiller municipal délégué - 86 Ko
- Représentation de la Ville au SIABS - 93 Ko
- Travaux de l’Eglise – demande de subvention - 107 Ko
- Groupe scolaire Marie Curie – demande de subvention - 105 Ko
- Convention avec le Club d’Escrime dans le cadre du Projet Educatif Territorial - 229 Ko
- Abrogation du titre d’existence légale d’un établissement particulier - 87 Ko
- Lisière Pereire – dénomination de voie - 77 Ko
- Classement dans le domaine public du nouvel axe de la rue Henri Dunant - 78 Ko
- Lisière Pereire – avenant lot E - 1698 Ko
- 30 rue du Bas Huet – régularisation foncière - 89 Ko
- Notification de fermeture d’un établissement classé - 94 Ko
- Installation d'un poste de transformation de courant électrique - Convention de servitude - 547 Ko
- Participation à l'assainissement collectif - 102 Ko
- Règlementation du stationnement résidentiel - 338 Ko
- Prime enfant - conditions d'attribution et de calcul - 139 Ko
- Adhésion à la centrale de remboursement des chèques loisirs - 83 Ko
- Principe de gestion en DSP de crèches - 116 Ko
- Compteurs communicants gaz - convention avec GRDF - 893 Ko
- Attribution de compensation définitive - 1341 Ko
- Vente d'une licence IV - 84 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 12 novembre 2015
