- Nomination d'un secrétaire de séance - 399 Ko
- Partenariat avec l’institut culturel Google - 1426 Ko
- Tarifs des activités péri et extrascolaires pour l’année 2015/2016 - 926 Ko
- Conclusion d’un contrat régional territorial - 1346 Ko
- Désaffectation, déclassement et cession de la parcelle AT 1371 - 720 Ko
- Garantie d’emprunt France Habitation pour la construction de 40 logements Boulevard Berlioz - 913 Ko
- 33-35 rue au Pain – procédure d’état d’abandon manifeste - 755 Ko
- Cession du bien 6 bis rue Bonnemain - 574 Ko
- RD 190 et RD 284 – convention pour le financement d’une étude de sécurité avec le Pecq - 5527 Ko
- Convention pour l’entretien de l’écran de protection phonique rue du Pontel - 836 Ko
- Rapport sur l’eau potable 2014 - 4504 Ko
- Rapport sur les déchets 2014 - 5533 Ko
- Mise en place du stationnement résidentiel - 1003 Ko
- Acquisition d’une licence IV - 633 Ko
- Mobilité durable – sollicitation du fonds de concours de la Communauté d’Agglomération - 766 Ko
- Aménagement des rues au Pain, Ducastel et de la Procession - 613 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 9 juillet 2015
