- Nomination d'un secrétaire de séance - 67 Ko
- Théâtre – Demande de subvention CGY - 93 Ko
- Théâtre – Demande de subvention rectorat - 93 Ko
- Conservatoire Claude DEBUSSY– Demande de subvention CGY - 95 Ko
- Conservatoire Claude DEBUSSY– Demande de subvention DRAC - 98 Ko
- Maison natale Claude DEBUSSY – Demande de subvention DRAC - 112 Ko
- Musée – Demande de subvention DRAC pour des restaurations d'oeuvres d'art - 99 Ko
- Bibliothèques – Demande de subvention au CGY - 108 Ko
- Médiathèques - modification du règlement intérieur - 304 Ko
- Prestation de service unique avec la CAF - 570 Ko
- Elargissement de la rue Saint-Léger - 118 Ko
- Convention avec la DIRIF pour l’aménagement de la RN 184 - 387 Ko
- Convention avec l’Etat pour la gestion des abords des RN 184 et RN 13 en agglomération - 509 Ko
- Demande de subvention à l’ADEME pour le plan de compostage - 126 Ko
- Tarif de rémunération des vacations pour les élections - 90 Ko
- Fixation des taux 2015 - 79 Ko
- Garanties d’emprunts 30 rue Schnapper - rénovation 17 logements- 149 Ko
- Garanties d’emprunts 30 rue Schnapper - construction 46 logements - 187 Ko
- Avenant à la convention avec l’Etat pour la télétransmission - 196 Ko
- Club House – avenant de prolongation de la concession domaniale- 175 Ko
- Groupement de commande avec le CCAS – restauration des personnes âgées - 359 Ko
- Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité - 96 Ko
- Mode de contribution aux syndicats intercommunaux - 130 Ko
- Représentation de la Ville à la Commission Intercommunale des Impôts Directs - 119 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 12 février 2015
