- Nomination d'un secretaire de séance - 66 Ko
- Modification des Commissions et des représentations du Conseil Municipal - 100 Ko
- Classement de l'Office de tourisme - 134 Ko
- Convention «Pass 4 Musées» entre la Ville et l'Office de tourisme - 104 Ko
- Adhésion à l'Association Nationale des Maires des stations classées et des communes touristiques - 122 Ko
- Convention de parrainage pour la réalisation d'une exposition intitulée «Nouvelles floies françaises» - 99 Ko
- Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement échelonné au TAD - 100 Ko
- Demande de subvention pour la numérisation des documents sonores et audiovisuels de la Ville - 89 Ko
- Modification du règlement intérieur des établissements de jeunes enfants - 97 Ko
- Lisière Pereire - Désaffectation et déclassement parcelle AB 206p - 77 Ko
- Lisière Pereire - Désaffectation et déclassement parcelle AB 209 - 75 Ko
- Lisière Pereire - Désaffectation et déclassement parcelle AB 299 - 75 Ko
- Demande de subvention pour la réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'assainissement de la Ville - 103 Ko
- Convention de groupement de commande en vue de la passation de marchés publics d'assurances - 106 Ko
- Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - 143 Ko
- Dissolution du SIEP «Seine et Forêts» - 95 Ko
- Création de tarifs pour l'intiation à l'art dramatique au Conservatoire Claude Debussy - 88 Ko
- Partenariat avec les bailleurs sociaux sur le logement - 175 Ko
- Lisière Pereire - promesse de vente lot D - 123 Ko
- Lisière Pereire - promesse de vente lot E - 122 Ko
- Lisière Pereire - promesse de vente lot A0 - 114 Ko
- Convention entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier des Yvelines sur le périmètre du site de l'hôpital - 115 Ko
- Cession du local sis 16 rue de la Salle - 94 Ko
- Désaffectation, déclassement et cession du bien sis 3, place du Château à Aigremont - 95 Ko
- Approbation de la modification N°2 du PLU - 93 Ko
- Programme local de promotion des économies de la ressource eau- 109 Ko
- Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 81 Ko
- Avis du Conseil municipal sur le dossier d'enquête publique TGO phase 1 - 152 Ko
- Budget annexe «aménagement» - Budget primitif 2013 - 77 Ko
- Conditions de recrutement du directeur de la prévention et de la sécurité - 105 Ko
- Rapport d'activité 2012 du S.I.D.R.U. - 82 Ko
- Approbation des statuus de la Communauté de Communes «Saint-Germain Seine et Forêts» - 172 Ko
- Approbation des statuus de la Communauté de Communes «Saint-Germain Seine et Forêts» - 166 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 11 juillet 2013
