- Démission d'un Maire adjoint -Installation d'un conseiller municipal - 77 Ko
- Nomination d'un secretaire de séance - 69 Ko
- Election du 11ème Maire adjoint - 95 Ko
- Modification des commissions et des représentations du Conseil municipal - 123 Ko
- Règlement de la carte famille (+) - 126 Ko
- Règlement de la carte famille (+) - 80 Ko
- Répartition des frais induits par les occupants de l'aire d'accueil des gens du voyage - 1047 Ko
- Convention concernant la répartition des frais induits dans les secteurs scolaire, sportif et socio-culturel par les occupants temporaires de l’aire intercommunale d’Accueil des Gens du Voyage- 961 Ko
- Lisière Pereire - Approbation de la révision simplifiée du PLU - 431 Ko
- Lisière Pereire - Déclaration de projet - 209 Ko
- Déclassement préalable à la cession de la parcelle cadastrée AC 529 - 93 Ko
- Protocole d'accord préalable au Contrat de Développement Territorial de la Confluence - 2945 Ko
- Mesures pour l'emploi - mise en place des contrats aidés - 101 Ko
- Attribution de bourses pour les projets jeunes - 92 Ko
- Protocole transactionnel - Courts de tennis du Bel Air - 221 Ko
- Fixation des taux d'imposition directes locales et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - 83 Ko
- Dématérialisation des relations entre la Ville et la Trésorerie Principale - 102 Ko
- Vidéo protection - demande de subvention - 99 Ko
- Point d'Accès au Droit - demande de subvention - 97 Ko
- Espace Jeunes - Demande de subvention auprès du FIPD - 99 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 11 avril 2013
