- Nomination d'un secretaire de séance - 60 Ko
- Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre de la future déchetterie - 84 Ko
- Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle à la CLEF - 89 Ko
- Demande de subvention pour la numérisation des documents sonores et audiovisuels de la ville - 79 Ko
- Signature de l'avenant N°3 à la convention partenariale de transports - 98 Ko
- Exploitation des parcs de stationnement Pologne et Pompidou - Convocation de CCSPL - 80 Ko
- Admission en non-valeur des produits irrecouvrables - Budget ville - Exercice 2012 - 93 Ko
- Décision modificative N°3 - Ville - 72 Ko
- Décision modificative N°2 - Service de soins infirmiers à domicile - 75 Ko
- Garantie d'emprunt à Habitat et Urbanisme - 104 Ko
- Rapoort d'activité SIDECOM - SIVOM - SIEP - 6504 Ko
- Convention constitutive d'un groupement de commande entre les communes du futur ECPI - 130 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 27 septembre 2012
